« Fichier:Maineetloire logo 1988.jpg » : différence entre les versions

Version du 23 juillet 2015 à 19:02

Description

Logo Anjou Maine-et-Loire (1988-2009).

Voir aussi logo simple.

Source et auteur : Conseil général de Maine-et-Loire, 2009.

Attaché à l'identité du Maine-et-Loire, certaines restrictions peuvent être appliquées.

Publié sous licence(s)

Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	23 juillet 2015 à 19:00		251 × 120 (6 kio)	Franck-fnba (discussion \| contributions)	== Description == {{Logo cp}} Logo Anjou Maine-et-Loire (2009-2015). Source et auteur : [http://www.cg49.fr Conseil général de Maine-et-Loire], 2009. Attaché à l'identité du Maine-et-Loire, certaines restrictions peuvent être appliquées. == P...

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Utilisation du fichier

La page suivante utilise ce fichier :

Historique du Conseil général de Maine-et-Loire