« Fichier:Vihiersois-haut-layon comcom.jpg » : différence entre les versions
(== Description == {{Logo cp}} Logo 2013 de la communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France). Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L51...) |
mAucun résumé des modifications |
||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
== Description == | == Description == | ||
{{Logo cp}} | {{Logo cp}} | ||
Logo 2013 de la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]] (Maine-et-Loire, France). | Logo 2013 de la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale. | ||
Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. | Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. | ||
Version du 22 octobre 2016 à 08:51
Description
Logo 2013 de la communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Publié sous licence(s)
 |
Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 20 janvier 2016 à 18:46 |  | 292 × 164 (22 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} Logo 2013 de la communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France). Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L51... |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
