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Logo de la commune de [[Montrevault-sur-Èvre]] (Maine-et-Loire, France). | Logo de la commune de [[Montrevault-sur-Èvre]] (Maine-et-Loire, France). | ||
Source : | Source : CC Montrevault Communauté, décembre 2015. | ||
== Publié sous licence(s) == | == Publié sous licence(s) == | ||
Version du 4 novembre 2017 à 06:13
Description
Logo de la commune de Montrevault-sur-Èvre (Maine-et-Loire, France).
Source : CC Montrevault Communauté, décembre 2015.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 19 décembre 2015 à 17:16 |  | 369 × 129 (11 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} Logo de la commune de Montrevault-sur-Èvre (Maine-et-Loire, France). Source : [http://www.montrevaultcommunaute.fr Montrevault Communauté], décembre 2015. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est... |
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