« Fichier:Vihiersois-haut-layon comcom.jpg » : différence entre les versions

De Wiki-Anjou
mAucun résumé des modifications
m (Catégorie:Document Blason ou logo)
 
Ligne 3 : Ligne 3 :
Logo de la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Logo de la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.


Source : CC du Vihiersois-Haut-Layon, 2013.
Source : CC du Vihiersois-Haut-Layon, 2013. Œuvre artistique protégée.


== Publié sous licence(s) ==
== Publié sous licence(s) ==
{{CP marque déposée}}
{{CP marque déposée}}


[[Catégorie:Document Service public]]
[[Catégorie:Document Blason ou logo]]

Dernière version du 20 octobre 2023 à 16:03

Description

Copyright

Logo de la communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.

Source : CC du Vihiersois-Haut-Layon, 2013. Œuvre artistique protégée.

Publié sous licence(s)

Copyright, tous droits réservés
  Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 janvier 2016 à 18:46Vignette pour la version du 20 janvier 2016 à 18:46292 × 164 (22 kio)Franck-fnba (discussion | contributions)== Description == {{Logo cp}} Logo 2013 de la communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France). Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L51...

La page suivante utilise ce fichier :