Fichier:Jorf ardoisieres angers 21 septembre 1874.jpg

De Wiki-Anjou
Révision datée du 19 mars 2017 à 17:15 par Franck-fnba (discussion | contributions) (== Description == ''Les ardoisières d'Angers'', Journal officiel de la République française, 21 septembre 1874, p. 6636. Document dans le domaine public. Ceci est valable dans l'Union européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vi...)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Fichier d’origine(814 × 1 102 pixels, taille du fichier : 487 kio, type MIME : image/jpeg)

Description

Les ardoisières d'Angers, Journal officiel de la République française, 21 septembre 1874, p. 6636.

Document dans le domaine public. Ceci est valable dans l'Union européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l'auteur. Cette reproduction est également considérée comme étant dans le domaine public.

Portail Documents

Portail Documents

Publié sous licence(s)

Domaine public
  Cette reproduction est dans le domaine public car son copyright a expiré.

Ceci est valable en France (article L123-1) et dans l'Union européenne (UE), ainsi qu'aux États-Unis, au Canada, et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.
Les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, quand ils sont connus, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 mars 2017 à 17:15Vignette pour la version du 19 mars 2017 à 17:15814 × 1 102 (487 kio)Franck-fnba (discussion | contributions)== Description == ''Les ardoisières d'Angers'', Journal officiel de la République française, 21 septembre 1874, p. 6636. Document dans le domaine public. Ceci est valable dans l'Union européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vi...

La page suivante utilise ce fichier :