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Description
Archives dossier registre.
Ce document a une vocation d'illustration et ne concerne pas directement le territoire angevin.
Source : Wikimedia Commons, Archives entreprises, par Oramraoul en 2007, téléversement du 16 juin 2008. Le détenteur du droit d'auteur a placé cette œuvre dans le domaine public accordant à toute personne le droit d'utiliser cette œuvre dans n'importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Publié sous licence(s)
Le propriétaire de cette œuvre l'a placée dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. En droit de la propriété intellectuelle le domaine public désigne l'ensemble des œuvres dont l'usage n'est plus restreint par la loi, dont il n'est plus nécessaire de demander une autorisation d'exploitation. |
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actuel | 15 octobre 2025 à 15:43 | ![]() | 1 107 × 854 (326 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == Archives dossier registre. Ce document a une vocation d'illustration et ne concerne pas directement le territoire angevin. Source : Wikimedia Commons, [https://commons.wikimedia.org/wiki/File:Archives_entreprises.jpg Archives entreprises], par Oramraoul en 2007, téléversement du 16 juin 2008. Le détenteur du droit d'auteur a placé cette œuvre dans le domaine public accordant à toute personne le droit d'utiliser cette œuvre dans n'importe quel but, sans aucune condition, sa... |
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