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« La Membrolle » : différence entre les versions
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JORF du 12 décembre 1920 | JORF du 12 décembre 1920 | ||
Décret du 10 novembre 1920 portant changement de nom de la commune de La Membrolle | Décret du 10 novembre 1920 portant changement de nom de la commune de La Membrolle (Maine-et-Loire). | ||
Par décret du 10 novembre 1920, sont autorisées conformément aux indications du tableau ci-après, les changements de noms demandés par les communes du département de Maine-et-Loire, savoir : | Par décret du 10 novembre 1920, sont autorisées conformément aux indications du tableau ci-après, les changements de noms demandés par les communes du département de Maine-et-Loire, savoir : | ||