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« Communauté de communes du canton de Champtoceaux » : différence entre les versions

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{{Infobox administration ancienne
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| Intercommunalité = CC du canton de Champtoceaux
  | qualité = ancienne intercommunalité
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  | image = [[Fichier:Champtoceaux comcom logo.jpg|alt=Logo de la communauté de communes.]]
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[[Fichier:Champtoceaux comcom 2013.png|left|350px|alt=Situation en 2013.|Situation en 2013]]
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L'intercommunalité disparait à la suite de la création de la nouvelle commune de [[Orée-d'Anjou]] le 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-79'', du 23 novembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015)]].</ref>.
L'intercommunalité disparaît à la suite de la création de la nouvelle commune de [[Orée-d'Anjou]] le 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-79'', du 23 novembre 2015 — Voir [[création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015)]].</ref>.


Le 1{{er}} janvier 2016 les communes nouvelles de [[Beaupréau-en-Mauges]], [[Chemillé-en-Anjou]], [[Mauges-sur-Loire]], Orée-d'Anjou, [[Montrevault-sur-Èvre]] et [[Sèvremoine]], créent la [[communauté d'agglomération Mauges Communauté]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté d'agglomération Mauges Communauté|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-103]]'' du 21 décembre 2015, portant création de la communauté d'agglomération Mauges Communauté.</ref>. Entrant en totalité dans le périmètre de la nouvelle intercommunalité, le [[syndicat mixte Pays des Mauges]] est dissous.
Le 1{{er}} janvier 2016 les communes nouvelles de [[Beaupréau-en-Mauges]], [[Chemillé-en-Anjou]], [[Mauges-sur-Loire]], Orée-d'Anjou, [[Montrevault-sur-Èvre]] et [[Sèvremoine]], créent la [[communauté d'agglomération Mauges Communauté]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté d'agglomération Mauges Communauté|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-103]]'' du 21 décembre 2015, portant création de la communauté d'agglomération Mauges Communauté.</ref>. Entrant en totalité dans le périmètre de la nouvelle intercommunalité, le [[syndicat mixte Pays des Mauges]] est dissous.
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== Notes ==
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Sur le même sujet
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:[[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]]
:* [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]]
:[[Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire]]
:* [[Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire]]


Sources et annotations
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