Aller au contenu

« Trémont » : différence entre les versions

8 octets enlevés ,  22 décembre 2015
m
aucun résumé des modifications
(2016)
mAucun résumé des modifications
Ligne 17 : Ligne 17 :


== Situation administrative ==
== Situation administrative ==
Un nouveau regroupement intervient début 2016 avec la [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)|création de la commune nouvelle]] de [[Lys-Haut-Layon]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96 du 18 décembre 2015]], portant création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon.</ref>. Les Cerqueux-sous-Passavant devient une commune déléguée.
Un regroupement intervient début 2016 avec la [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)|création de la commune nouvelle]] de [[Lys-Haut-Layon]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96 du 18 décembre 2015]], portant création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon.</ref>. Les Cerqueux-sous-Passavant devient une commune déléguée.


Jusqu'alors, elle est intégrée à la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]], intercommunalité qui disparait à la création de la nouvelle commune.
Jusqu'alors, elle est intégrée à la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]], intercommunalité qui disparait à la création de la nouvelle commune.