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« Coutumes du pays et duché d'Anjou (1698) » : différence entre les versions

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(Coutumes du pays et duché d'Anjou (1698))
 
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Livre. Coutume d'Anjou. ''Coûtumes du pays et duché d'Anjou'', ''conferées avec les coûtumes voisines'', et corrigées sur l'ancien manuscrit, avec le commentaire de M<sup>E</sup> Gabriel Du Pineau (1573-1644), auquel il a joint les notes de M<sup>E</sup> Charles Du Moulin (1500-1566), éd. Charles Osmont (Paris), 1698. Monographie imprimée ([http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33332415j notice BnF]). Document dans le domaine public.
Livre. Coutume d'Anjou. ''Coûtumes du pays et duché d'Anjou'', ''conferées avec les coûtumes voisines'', et corrigées sur l'ancien manuscrit, avec le commentaire de M<sup>E</sup> Gabriel Du Pineau (1573-1644), auquel il a joint les notes de M<sup>E</sup> Charles Du Moulin (1500-1566), éd. Charles Osmont (Paris), 1698. Monographie imprimée ([http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33332415j notice BnF]).


Les coutumes locales sont, en France, des recueils rédigés aux {{XVe}} et {{XVIs}}s dont les dispositions, consacrées par l'usage, tenaient lieu de loi (droit coutumier). La coutume d'Anjou a été rédigée en [[1463]].
Les coutumes locales sont, en France, des recueils rédigés aux {{XVe}} et {{XVIs}}s dont les dispositions, consacrées par l'usage, tenaient lieu de loi (droit coutumier). La coutume d'Anjou a été rédigée en [[1463]].