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Nouvelles communes de Maine-et-Loire (voir la source)

Version du 2 octobre 2015 à 17:29

1 947 octets ajoutés , 2 octobre 2015

Beaupréau-en-Mauges

Franck-fnba

Bureaucrates, Masqueurs de modifications, Administrateurs

88 582

modifications

@@ Ligne 23 : / Ligne 23 : @@
 Plusieurs projets de regroupement de communes angevines sont évoqués en 2014 et 2015. Parallèlement, une loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle est publiée en mars 2015<ref>Légifrance, [http://legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/3/16/RDFX1423975L/jo/texte Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015] relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, JORF n°0064 du 17 mars 2015 page 4921.</ref>. À noter également que les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles  ont eu lieu en novembre  2014 à [[Baugé-en-Anjou]]<ref>Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), ''La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps'', supplément spécial de février 2015</ref>.
+<!-- Baugé-en-Anjou (II) -->
 Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)<ref>Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006389820 Article L2113-2 du Code général des collectivités territoriales], loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 - art. 21.</ref>, les communes du '''canton de Baugé''' envisagent en 2014 de se regrouper. Les dix communes de l'[[Communauté de communes du canton de Baugé|intercommunalité de Baugé]] engagent la même démarche, faire du territoire communautaire une seule et même commune. Le 29 avril 2015, le conseil communautaire se prononce en faveur du projet<ref name="cc-bauge-29avril2015">Communauté de communes du canton de Baugé, [http://www.cc-canton-bauge.com/web/fichiers/PDF_CONSEIL/pv_29_04_2015.pdf Compte rendu de séance Conseil communautaire], séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28</ref>. Le 18 mai, l'ensemble des conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au 1{{er}} janvier 2016<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Dix communes pour en faire une'', journal du 19 mai 2015, p. 3</ref>, sous le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}.
 L'[[Communauté de communes du canton de Baugé|actuelle intercommunalité]] regroupe les dix communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900742 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Baugé (244900742)], juin 2015</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 268,25 {{km2}} et comprend {{formatnum:11833}} habitants<ref name="pop-2015" />.
+<!-- Le Lion d’Angers (nouvelle) -->
 En mars 2015, les communes du '''Lion-d'Angers et d'Andigné''' projettent de se réunir en une seule commune. Le 7 juillet, les deux conseils municipaux votent la création de la commune nouvelle au 1{{er}} janvier 2016, sous le nom de {{citation|Le Lion d’Angers}}<ref>Mairie du Lion-d'Angers, [http://www.leliondangers.fr/article/articleview/2177/1/3/ Andigné et Le Lion d’Angers : le projet de commune nouvelle validé], 8 juillet 2015</ref>.
 La commune d'[[Andigné]] s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 6,63 {{km2}} et compte 380 habitants<ref name="pop-2015" />, et celle du [[Le Lion-d'Angers|Lion-d'Angers]] s'étend sur 41,11 {{km2}} et compte {{formatnum:3888}} habitants.
+<!-- Les Bois d'Anjou -->
 Un projet émerge aussi au sein de l'intercommunalité de '''Beaufort-en-Anjou'''. Gée, Mazé et Beaufort-en-Vallée se prononcent en faveur d'une transformation de la communauté de communes en une commune nouvelle, tandis que Brion, Fontaine-Guérin, Fontaine-Milon et Saint-Georges-du-Bois se prononcent pour un projet de mutualisation<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/beaufort-vers-une-commune-a-trois-05-05-2015-218231 Beaufort Vers une commune à trois], article du 5 mai 2015</ref>.
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 La commune de Brion s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 28,29 {{km2}} et compte {{formatnum:1164}} habitants<ref name="pop-2015" />, celle de Fontaine-Guérin s'étend sur 22,51 {{km2}} et compte 978 habitants, et celle de Saint-Georges-du-Bois s'étend sur 9,42 {{km2}} et compte 422 habitants.
+<!-- Beaupréau-en-Mauges -->
+Le '''centre Mauges''' projette aussi d'associer les communes de l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]]. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_adhesion_Begrolles_a_CAC.pdf Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015], portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.</ref>. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire<ref name="of-3juillet2015" /> sous le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-ce-sera-beaupreau-en-mauges-3419933 Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !], article du 22 mai 2015</ref>.
+Au 1{{er}} juillet 2015, l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900692 Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692)], juillet 2015</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 230,45 {{km2}} et comprend {{formatnum:22385}} habitants<ref name="pop-2015" />.
+<!-- Projets non aboutis -->
 [[Ingrandes]] (Maine-et-Loire) et Le Fresne-sur-Loire (Loire-Atlantique) formulent également un projet de rapprochement. Une étude est engagée en mars 2015<ref name="co-23juin2015">Le Courrier de l'Ouest, ''Une commune nouvelle est née'', journal du 23 juin 2015</ref>. Deux réunions publiques se déroulent les 27 (Ingrandes) et 30 (Le Fresne) avril<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Le projet commune nouvelle a été présenté'', journal du 7 mai 2015</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Commune nouvelle : et l'impact financier ?'', journal du 3 juin 2015</ref>. Le 17 juin les conseils municipaux des deux communes valident le projet de création d'une commune nouvelle<ref name="co-23juin2015" />{{,}}<ref>Mairie de Le Fresnes-sur-Loire, [http://www.lefresnesurloire.fr/uploads/media/CM.15.06.17_01.pdf Procès verbal du conseil municipal], du 17 juin 2015</ref> sous le nom de {{citation|Ingrandes-Le Fresne-sur-Loire}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/ingrandes-et-le-fresne-bientot-regroupees-3516142 Ingrandes et Le Fresne bientôt regroupées ?], article du 25 juin 2015</ref>. Le siège sera fixé à Ingrandes<ref name="co-23juin2015" />.
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 L'[[Communauté de communes de Moine-et-Sèvre|actuelle intercommunalité]] regroupe les dix communes de Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=200006880 Établissement public de coopération intercommunale de Moine et Sèvre (200006880)], janvier 2015</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 213,23 {{km2}} et comprend {{formatnum:24661}} habitants<ref name="pop-2015" />.
-Le '''centre Mauges''' projette aussi d'associer les communes de l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]]. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_adhesion_Begrolles_a_CAC.pdf Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015], portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.</ref>. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire<ref name="of-3juillet2015" /> sous le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-ce-sera-beaupreau-en-mauges-3419933 Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !], article du 22 mai 2015</ref>.
-Au 1{{er}} juillet 2015, l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]] regroupe les dix communes de Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère<ref>Insee, [http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900692 Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692)], juillet 2015</ref>. Elle s'étend<ref name="superficie-2015" /> sur 230,45 {{km2}} et comprend {{formatnum:22385}} habitants<ref name="pop-2015" />.
 Un projet est également évoqué par les communes de la '''région de Montrevault''', à partir de l'intercommunalité [[Communauté de communes Montrevault Communauté|Montrevault Communauté]]<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/montrevault-communaute-reflechir-la-commune-nouvelle-3135452 Montrevault-Communauté : « Réfléchir à la commune nouvelle »], article du 21 janvier 2015</ref>{{,}}<ref>Communauté de communes Montrevault Communauté, [http://www.montrevaultcommunaute.fr/index.php/fr/a-la-une/70-a-la-une-habiter-vivre/492-quel-nom-pour-la-commune-nouvelle Quel nom pour la commune nouvelle ?], mai 2015</ref>. Plusieurs réunions publiques ont lieu, comme en avril et mai à Montrevault, La Chaussaire, Chaudron-en-Mauges et Le Fuillet<ref>Mairie du Fief-Sauvin, [http://www.le-fief-sauvin.fr/DetailElement.aspx?numStructure=82601&numElement=197454&numRubrique=534436 Réunions publiques - Vers la commune nouvelle], avril 2015</ref>. Parallèlement, comme dans le Chemillois, le projet de création d'une intercommunalité à l'échelle des Mauges est également abordé<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/les-elus-expliquent-la-commune-nouvelle-aux-habitants-3357122 Les élus expliquent la commune nouvelle aux habitants], article du 23 avril 2015</ref>. Le 6 juillet le projet de commune nouvelle est adopté par les dix conseils municipaux de la communauté de communes de Montrevault sous le nom de {{citation|Montrevault-sur-Èvre}}<ref>Ouest-France, [http://www.ouest-france.fr/montrevault-sur-evre-une-4e-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3543627 Montrevault-sur-Evre. Une 4e commune nouvelle dans les Mauges], article du 7 juillet 2015</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, [http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montrevault-une-quatrieme-commune-nouvelle-officialisee-hier-soir-a-lunanimite-07-07-2015- Montrevault Une quatrième commune nouvelle officialisée à l'unanimité], article du 7 juillet 2015, et dans le journal du même jour</ref>.
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 * entre les communes de [[Brain-sur-Longuenée]], [[Gené]], [[La Pouëze]] et [[Vern-d’Anjou]]<ref>Mairie de La Pouëze, [http://www.ville-lapoueze.fr/mediatheque/documents/pdf/communenouvellereunionpublique20150904_v2.pdf Réunion publique], du 4 septembre 2015</ref>.
-=== Baugé-en-Anjou II ===
+=== Baugé-en-Anjou (nouvelle) ===
-Le 1{{er}} janvier 2016, création de la '''commune nouvelle''' de [[Baugé-en-Anjou]] réunissant l'ensemble des communes de la [[Communauté de communes du canton de Baugé|communauté de communes de Baugé]] : Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire.
+Le 1{{er}} janvier 2016, création de la '''commune nouvelle''' de [[Baugé-en-Anjou]] réunissant l'ensemble des dix communes de la [[Communauté de communes du canton de Baugé|communauté de communes de Baugé]] : Baugé-en-Anjou (ancienne), Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire.
 * '''Textes'''
 :- Délibération du conseil communautaire du 29 avril, sollicitant la création d'une commune nouvelle<ref name="cc-bauge-29avril2015" />, et du 28 mai 2015.
 :- Délibérations municipales du 18 mai 2015<ref>Mairie de Baugé-en-Anjou, [http://www.baugeenanjou.fr/app/download/20912965/Proc%C3%A8s+Verbal+BeA+du+18+05+15.pdf Compte-rendu du Conseil municipal de Baugé-en-Anjou], du 18 mai 2015.</ref>.
-:- Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-525 du 10 juillet 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-525 du 10 juillet 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/047-RAA_special_du_15_juillet_2015.pdf RAA spécial n° 47 du 15 juillet 2015 p. 13], portant création de la commune nouvelle.</ref>.
+:- Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-525 du 10 juillet 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-525 du 10 juillet 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/047-RAA_special_du_15_juillet_2015.pdf RAA spécial n° 47 du 15 juillet 2015 p. 13], portant création de la commune nouvelle de Baugé-en-Anjou.</ref>.
 * '''Situation administrative'''
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 === Le Lion-d'Angers (nouvelle) ===
-Le 1{{er}} janvier 2016, création de la '''commune nouvelle''' de [[Le Lion-d'Angers]] réunissant les communes d'[[Andigné]] et la [[Le Lion-d'Angers|Lion-d'Angers (ancienne)]].
+Le 1{{er}} janvier 2016, création de la '''commune nouvelle''' de [[Le Lion-d'Angers]] réunissant les deux communes d'Andigné et Le Lion-d'Angers (ancienne).
 * '''Textes'''
 :- Délibérations municipales du 7 juillet 2015<ref>Mairie du Lion-d'Angers, [http://www.leliondangers.fr/filemanager/download/1134 Compte rendu du conseil municipal], séance du 7 juillet 2015</ref>.
-:- Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619 du 12 août 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619 du 12 août 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/056-RAA_special_du_17_aout_2015.pdf RAA spécial n° 56 du 17 août 2015 p. 11], portant création de la commune nouvelle.</ref>.
+:- Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619 du 12 août 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619 du 12 août 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/056-RAA_special_du_17_aout_2015.pdf RAA spécial n° 56 du 17 août 2015 p. 11], portant création de la commune nouvelle de Le Lion-d'Angers.</ref>.
 * '''Situation administrative'''
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 :- Arrondissement : Segré (chef-lieu).
-=== Les Bois-d'Anjou ===
+=== Les Bois d'Anjou ===
-Le 1{{er}} janvier 2016, création de la '''commune nouvelle''' de [[Les Bois-d'Anjou]] réunissant les communes de [[Brion]], [[Fontaine-Guérin]] et [[Saint-Georges-du-Bois]].
+Le 1{{er}} janvier 2016, création de la '''commune nouvelle''' de [[Les Bois d'Anjou]] réunissant les trois communes de Brion, Fontaine-Guérin et Saint-Georges-du-Bois.
 * '''Textes'''
 :- Délibérations municipales du 6 juillet 2015.
-:- Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619 du 12 août 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-620 du 12 août 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/056-RAA_special_du_17_aout_2015.pdf RAA spécial n° 56 du 17 août 2015 p. 13], portant création de la commune nouvelle.</ref>.
+:- Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619 du 12 août 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-620 du 12 août 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/056-RAA_special_du_17_aout_2015.pdf RAA spécial n° 56 du 17 août 2015 p. 13], portant création de la commune nouvelle de Les Bois d'Anjou.</ref>.
 * '''Situation administrative'''
@@ Ligne 125 : / Ligne 130 : @@
 :- Canton : Beaufort-en-Vallée (bureau centralisateur).
 :- Arrondissement : Angers (chef-lieu).
+=== Beaupréau-en-Mauges ===
+Le 15 décembre 2015, création de la '''commune nouvelle''' de [[Beaupréau-en-Mauges]] réunissant l'ensemble des dix communes de la [[Communauté de communes du Centre-Mauges|communauté de communes du Centre-Mauges]] : Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère.
+* '''Textes'''
+:- Délibérations municipales du 2 juillet 2015.
+:- Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-57 du 24 septembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-57 du 24 septembre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/071-RAA_special_du_30_septembre_2015.pdf RAA spécial n° 71 du 30 septembre 2015 p. 5], portant création de la commune nouvelle de Beaupréau-en-Mauges.</ref>.
+* '''Situation administrative'''
+:- Nom : la commune nouvelle prend le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}.
+:- Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Beaupréau.
+:- Communes déléguées : [[Andrezé]], [[Beaupréau]], [[La Chapelle-du-Genêt]], [[Gesté]], [[Jallais]], [[La Jubaudière]], [[Le Pin-en-Mauges]], [[La Poitevinière]], [[Saint-Philbert-en-Mauges]] et [[Villedieu-la-Blouère]].
+:- Intercommunalité : substitution aux anciennes communes dans les établissements publics de coopération intercommunale.
+:- Canton : Beaupréau (bureau centralisateur).
+:- Arrondissement : Cholet (chef-lieu).
+=== Synthèse ===
+* 15 décembre 2015, Beaupréau-en-Mauges (10 communes) ;
+* 1{{er}} janvier 2016, Baugé-en-Anjou (10 communes) ;
+* 1{{er}} janvier 2016, Le Lion-d'Angers (2 communes) ;
+* 1{{er}} janvier 2016, Les Bois d'Anjou (3 communes).
 == Année 2013 ==