Nouvelles communes de Maine-et-Loire

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Le département français de Maine-et-Loire est l'un de ceux qui a vu le nombre le plus important de fusions de communes dans les années 2010. Le nombre de communes y est passé de 363 en 2012 à 177 en 2019. Ces rapprochements se sont fait dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle.

Liste des communes associées et communes nouvelles de Maine-et-Loire :


Carte des principales villes du département en 2016.


Communes nouvelles de Maine-et-Loire (loi de 2010)[1]

Cadre des créations

Commune nouvelle selon la loi du 16 décembre 2010[1] : remplaçant la loi sur les communes associées[2], elle permet le regroupement de communes contiguës, avec notamment la possibilité de désigner un maire délégué et d'avoir une mairie annexe. Contrairement aux communes associées de la loi Marcellin, les communes déléguées ne constituent pas un sectionnement électoral[3]. Plusieurs de ces communes nouvelles angevines se feront sur le périmètre des intercommunalités.

La création de la commune nouvelle entraîne sa substitution dans toutes les délibérations et tous les actes pris par les anciennes communes.

Article détaillé Le contexte.

Année 2018

Arrêtés préfectoraux 2018.

Bellevigne-les-Châteaux

Le 20 septembre 2018, création de la commune nouvelle de « Bellevigne-les-Châteaux » du regroupement au 1er janvier 2019 des trois communes de Brézé, Chacé et Saint-Cyr-en-Bourg.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Bellevigne-les-Châteaux (2019).

Saint-Léger-de-Linières

Le 20 septembre 2018, création de la commune nouvelle de « Saint-Léger-de-Linières » du regroupement au 1er janvier 2019 des communes deux de Saint-Jean-de-Linières et de Saint-Léger-des-Bois.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Saint-Léger-de-Linières (2019).

Rives-du-Loir-en-Anjou

Le 8 novembre 2018, création de la commune nouvelle de « Rives-du-Loir-en-Anjou » du regroupement au 1er janvier 2019 des communes deux de Soucelles et de Villevêque.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Rives-du-Loir-en-Anjou (2019).

Les Hauts-d'Anjou (nouvelle)

Le 23 novembre 2018, création de la commune nouvelle de « Les Hauts-d'Anjou » du regroupement au 1er janvier 2019 des communes deux de Les Hauts-d'Anjou (2016) et de Châteauneuf-sur-Sarthe.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Les Hauts-d'Anjou (2019).

Huillé-Lézigné

Le 26 novembre 2018, création de la commune nouvelle de « Huillé-Lézigné » du regroupement au 1er janvier 2019 des communes deux de Huillé et de Lézigné.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Huillé-Lézigné (2019).

Au 1er janvier 2018 le département de Maine-et-Loire compte 183 communes et 214 communes déléguées. Suite aux nouveaux changements, le nombre de communes passe à 177 au 1er janvier 2019.

Année 2017

Arrêtés préfectoraux 2017.

Gennes-Val-de-Loire (nouvelle)

La commune de Gennes-Val de Loire se réunie le 22 mai 2017 avec Les Rosiers-sur-Loire et Saint-Martin-de-la-Place pour former la commune nouvelle de « Gennes-Val-de-Loire » au 1er janvier 2018[4].

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Gennes-Val-de-Loire (2018).

Vallons-de-l'Erdre

À cette même date la commune de Freigné quitte le département de Maine-et-Loire pour rejoindre la commune nouvelle des Vallons-de-l'Erdre située en Loire-Atlantique.

Article détaillé Ancienne commune de Freigné.

Au 1er janvier 2017 le département de Maine-et-Loire compte 186 communes et 212 communes déléguées. Suite à ces nouveaux changements, le nombre de communes passe à 183 au 1er janvier 2018.

Année 2016

Après plusieurs regroupements de communes angevines en 2015, plusieurs projets aboutissent en 2016, qui donneront naissance à plusieurs communes nouvelles entre le 15 décembre 2016 et le 1er janvier 2017.

Article détaillé Pour l'historique des projets, voir les projets de nouvelles communes en 2016.

Arrêtés préfectoraux 2016.

Les Garennes-sur-Loire

Le 6 septembre 2016, création de la commune nouvelle de Les Garennes-sur-Loire réunissant au 15 décembre 2016 deux communes[5]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Les Garennes sur Loire ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Juigné-sur-Loire. Communes déléguées : Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Les Garennes-sur-Loire (2016).

Brissac-Loire-Aubance

Le 6 septembre 2016, création de la commune nouvelle de Brissac-Loire-Aubance réunissant au 15 décembre 2016 dix communes[6]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Brissac-Loire-Aubance ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Brissac-Quincé. Communes déléguées : Les Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l'Hôpital et Vauchrétien.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Brissac-Loire-Aubance (2016).

Segré-en-Anjou-Bleu

Le 28 septembre 2016, création de la commune nouvelle de Segré-en-Anjou-Bleu réunissant au 15 décembre 2016 quinze communes[7]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Segré-en-Anjou bleu ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Segré. Communes déléguées : Aviré, Le Bourg-d'Iré, La Chapelle-sur-Oudon, Châtelais, La Ferrière-de-Flée, L'Hôtellerie-de-Flée, Louvaines, Marans, Montguillon, Noyant-la-Gravoyère, Nyoiseau, Sainte-Gemmes-d'Andigné, Saint-Martin-du-Bois, Saint-Sauveur-de-Flée et Segré.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Segré-en-Anjou bleu (2016).

Val-d'Erdre-Auxence

Le 30 septembre 2016, création de la commune nouvelle de Val-d'Erdre-Auxence réunissant au 15 décembre 2016 trois communes[8]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Val d'Erdre-Auxence ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune du Louroux-Béconnais. Communes déléguées : La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais et Villemoisan.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016).

Les Hauts-d'Anjou

Le 28 octobre 2016, création de la commune nouvelle de Les Hauts-d'Anjou (I) réunissant au 15 décembre 2016 sept communes[9]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Les Hauts d'Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Champigné. Communes déléguées : Brissarthe, Champigné, Cherré, Contigné, Marigné, Querré et Sœurdres.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Les Hauts-d'Anjou (2016).

Ombrée-d'Anjou

Le 7 décembre 2016, création de la commune nouvelle de Ombrée-d'Anjou réunissant au 15 décembre 2016 dix communes[10]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Ombrée d'Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Pouancé. Communes déléguées : La Chapelle-Hullin, Chazé-Henry, Combrée, Grugé-l'Hôpital, Noëllet, Pouancé, La Prévière, Saint-Michel-et-Chanveaux, Le Tremblay, et Vergonnes.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Ombrée d'Anjou (2016).

Noyant-Villages

Le 7 décembre 2016, création de la commune nouvelle de Noyant-Villages réunissant au 15 décembre 2016 quatorze communes[11]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Noyant-Villages ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Noyant. Communes déléguées : Auverse, Breil, Broc, Chalonnes-sous-le-Lude, Chavaignes, Chigné, Dénezé-sous-le-Lude, Genneteil, Lasse, Linières-Bouton, Meigné-le-Vicomte, Méon, Noyant et Parçay-les-Pins.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Noyant-Villages (2016).

Doué-en-Anjou

Le 23 septembre 2016, création de la commune nouvelle de Doué-en-Anjou réunissant au 30 décembre 2016 huit communes[12]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Doué-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Doué-la-Fontaine. Communes déléguées : Brigné, Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Forges, Meigné, Montfort, Saint-Georges-sur-Layon et Les Verchers-sur-Layon.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Doué-en-Anjou (2016).

Morannes-sur-Sarthe-Daumeray

Le 6 septembre 2016, création de la commune nouvelle de Morannes-sur-Sarthe-Daumeray réunissant au 1er janvier 2017 deux communes[13]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Morannes sur Sarthe-Daumeray ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Morannes-sur-Sarthe. Communes déléguées : Chemiré-sur-Sarthe et Daumeray.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray (2017).

Terranjou

Le 10 novembre 2016, création de la commune nouvelle de Terranjou réunissant au 1er janvier 2017 trois communes[14]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Terranjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Chavagnes. Communes déléguées : Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d'Allençon.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Terranjou (2017).

Synthèse 2016

Au 1er janvier 2016, le département de Maine-et-Loire compte 250 communes.

Le 15 décembre 2016 :

  • Les Garennes-sur-Loire (2 communes),
  • Brissac-Loire-Aubance (10 communes) ;
  • Segré-en-Anjou bleu (15 communes) ;
  • Val d'Erdre-Auxence (3 communes) ;
  • Ombrée d'Anjou (10 communes) ;
  • Les Hauts-d'Anjou (7 communes) ;
  • Noyant-Villages (14 communes).

Le 30 décembre 2016 :

  • Doué-en-Anjou (8 communes).

Le 1er janvier 2017 :

  • Morannes sur Sarthe-Daumeray (2 communes) ;
  • Terranjou (3 communes).

Soit 186 communes au 1er janvier 2017, dont 10 nouvelles communes entre le 15 décembre 2016 et le 1er janvier 2017.

Année 2015

Plusieurs projets de regroupement de communes angevines sont évoqués en 2014 et 2015, qui donneront naissance à plusieurs communes nouvelles entre le 15 décembre 2015 et le 1er janvier 2016. Parallèlement, une loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle est publiée en mars 2015[15]. À noter également que les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre 2014 à Baugé-en-Anjou[16].

Article détaillé Pour l'historique des projets, voir les projets de nouvelles communes en 2015.

Décrets préfectoraux 2015.

Beaupréau-en-Mauges

Le 24 septembre 2015, création de la commune nouvelle de Beaupréau-en-Mauges réunissant l'ensemble des dix communes de la communauté de communes du Centre-Mauges au 15 décembre 2015[17]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Beaupréau-en-Mauges ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Beaupréau. Communes déléguées : Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015).

Chemillé-en-Anjou

Le 24 septembre 2015, création de la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou réunissant l'ensemble des douze communes de la communauté de communes de Chemillé au 15 décembre 2015[18]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Chemillé-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Chemillé-Melay. Communes déléguées : Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Melay, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015).

Montrevault-sur-Èvre

Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de Montrevault-sur-Èvre réunissant l'ensemble des onze communes de la communauté de communes de Montrevault au 15 décembre 2015[19]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Montrevault-sur-Èvre ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Montrevault. Communes déléguées : La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015).

Sèvremoine

Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de Sèvremoine réunissant l'ensemble des dix communes de la communauté de communes de Moine-et-Sèvre au 15 décembre 2015[20]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Sèvremoine ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Saint-Macaire-en-Mauges. Communes déléguées : Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015).

Mauges-sur-Loire

Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de Mauges-sur-Loire réunissant l'ensemble des onze communes de la communauté de communes de de Saint-Florent-le-Vieil au 15 décembre 2015[21]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Mauges-sur-Loire ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de La Pommeraye. Communes déléguées : Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015).

Orée-d'Anjou

Le 23 novembre 2015, création de la commune nouvelle de Orée-d'Anjou réunissant l'ensemble des neuf communes de la communauté de communes du canton de Champtoceaux au 15 décembre 2015[22]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Orée-d'Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Champtoceaux. Communes déléguées : Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015).

Erdre-en-Anjou

Le 22 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Erdre-en-Anjou réunissant quatre communes au 28 décembre 2015[23]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Erdre-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Vern-d'Anjou. Communes déléguées : Brain-sur-Longuenée, Gené, La Pouëze et Vern-d'Anjou.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015).

Val-du-Layon

Le 16 novembre 2015, création de la commune nouvelle de Val-du-Layon réunissant deux communes au 31 décembre 2015[24]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Val-du-Layon ». Son chef-lieu est fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Saint-Lambert-du-Lattay. Communes déléguées : Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Val-du-Layon (2015).

Baugé-en-Anjou (nouvelle)

Le 10 juillet 2015, création de la commune nouvelle de Baugé-en-Anjou (II) réunissant au 1er janvier 2016 l'ensemble des dix communes de la communauté de communes du canton de Baugé[25]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Baugé-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Baugé-en-Anjou. Communes déléguées : Baugé, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau, Montpollin, Pontigné, Saint-Quentin-lès-Beaurepaire, Saint-Martin-d'Arcé, Vaulandry et Le Vieil-Baugé.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016).

Le Lion-d'Angers (nouvelle)

Le 12 août 2015, création de la commune nouvelle de Le Lion-d'Angers réunissant au 1er janvier 2016 deux communes[26]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Le Lion-d'Angers ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune du Lion-d'Angers. Commune déléguée : Andigné.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016).

Les Bois-d'Anjou

Le 12 août 2015, création de la commune nouvelle de Les Bois-d'Anjou réunissant au 1er janvier 2016 trois communes[27]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Les Bois d'Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Fontaine-Guérin. Communes déléguées : Brion, Fontaine-Guérin et Saint-Georges-du-Bois.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016).

Gennes-Val-de-Loire

Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de Gennes-Val-de-Loire (I) réunissant au 1er janvier 2016 cinq communes[28]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Gennes-Val de Loire ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Gennes. Communes déléguées : Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016).

Morannes-sur-Sarthe

Le 2 novembre 2015, création de la commune nouvelle de Morannes-sur-Sarthe réunissant au 1er janvier 2016 deux communes[29]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Morannes-sur-Sarthe ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Morannes. Commune déléguée : Chemiré-sur-Sarthe.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016).

Bellevigne-en-Layon

Le 2 novembre 2015, création de la commune nouvelle de Bellevigne-en-Layon réunissant au 1er janvier 2016 cinq communes[30]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Bellevigne-en-Layon ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Thouarcé. Communes déléguées : Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d'Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016).

Blaison-Saint-Sulpice

Le 23 novembre 2015, création de la commune nouvelle de Blaison-Saint-Sulpice réunissant au 1er janvier 2016 deux communes[31]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Blaison-Saint-Sulpice ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Blaison-Gohier. Communes déléguées : Blaison-Gohier et Saint-Sulpice.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016).

Longuenée-en-Anjou

Le 23 novembre 2015, création de la commune nouvelle de Longuenée-en-Anjou réunissant au 1er janvier 2016 quatre communes[32]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Longuenée-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de La Membrolle-sur-Longuenée. Communes déléguées : La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016).

Verrières-en-Anjou

Le 1er décembre 2015, création de la commune nouvelle de Verrières-en-Anjou réunissant au 1er janvier 2016 les deux communes de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d'Anjou[33]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Verrières-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Saint-Sylvain-d'Anjou. Communes déléguées : Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d'Anjou.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016).

Loire-Authion

Le 7 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Loire-Authion réunissant au 1er janvier 2016 l'ensemble des sept communes de la communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion[34]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Loire-Authion ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Saint-Mathurin-sur-Loire. Communes déléguées : Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016).

Tuffalun

Le 17 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Tuffalun réunissant au 1er janvier 2016 trois communes[35]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Tuffalun ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Ambillou-Château. Communes déléguées : Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Tuffalun (2016).

Lys-Haut-Layon

Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon réunissant au 1er janvier 2016 sept communes[36]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Lys-Haut-Layon ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Vihiers. Communes déléguées : Les Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Saint-Hilaire-du-Bois, Trémont, Vihiers et Le Voide.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016).

Jarzé-Villages

Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Jarzé-Villages réunissant au 1er janvier 2016 quatre communes[37]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Jarzé-Villages ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Jarzé. Communes déléguées : Beauvau, Chaumont-d'Anjou, Jarzé et Lué-en-Baugeois.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Jarzé-Villages (2016).

Beaufort-en-Anjou

Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Beaufort-en-Anjou réunissant au 1er janvier 2016 deux communes[38]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Beaufort-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Beaufort-en-Vallée. Communes déléguées : Beaufort-en-Vallée et Gée.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Beaufort-en-Anjou (2016).

Mazé-Milon

Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Mazé-Milon réunissant au 1er janvier 2016 deux communes[39]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Mazé-Milon ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Mazé. Communes déléguées : Fontaine-Milon et Mazé.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Mazé-Milon (2016).

Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire

Le 23 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire réunissant au 1er janvier 2016 deux communes, l'une en Maine-et-Loire et l'autre en Loire-Atlantique[40]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune d'Ingrandes. Commune déléguée : Le Fresne-sur-Loire.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire (2016).

Chenillé-Champteussé

Le 31 décembre 2015, création de la commune nouvelle de Chenillé-Champteussé réunissant au 1er janvier 2016 deux communes[41]. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Chenillé-Champteussé ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Champteussé-sur-Baconne. Communes déléguées : Champteussé-sur-Baconne et Chenillé-Changé.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Chenillé-Champteussé (2016).

Synthèse 2015

Au 1er janvier 2015, le département de Maine-et-Loire compte 357 communes[42] et 30 intercommunalités (27 communautés de communes et 3 communautés d'agglomération).

Le 15 décembre 2015 :

  • Beaupréau-en-Mauges (10 communes),
  • Chemillé-en-Anjou (12 communes),
  • Montrevault-sur-Èvre (11 communes),
  • Sèvremoine (10 communes),
  • Mauges-sur-Loire (11 communes),
  • Orée-d'Anjou (9 communes).

Le 28 décembre 2015 :

  • Erdre-en-Anjou (4 communes).

Le 31 décembre 2015 :

  • Val-du-Layon (2 communes).

Soit 296 communes au 31 décembre 2015.

Le 1er janvier 2016 :

  • Baugé-en-Anjou (10 communes),
  • Le Lion-d'Angers (2 communes),
  • Les Bois-d'Anjou (3 communes),
  • Gennes-Val-de-Loire (5 communes),
  • Loire-Authion (7 communes),
  • Morannes-sur-Sarthe (2 communes),
  • Bellevigne-en-Layon (5 communes),
  • Blaison-Saint-Sulpice (2 communes),
  • Longuenée-en-Anjou (4 communes),
  • Verrières-en-Anjou (2 communes),
  • Lys-Haut-Layon (7 communes),
  • Tuffalun (3 communes),
  • Jarzé-Villages (4 communes),
  • Beaufort-en-Anjou (2 communes),
  • Mazé-Milon (2 communes),
  • Chenillé-Champteussé (2 communes),
  • Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire.

Soit 250 communes au 1er janvier 2016, dont 25 nouvelles communes entre le 15 décembre 2015 et le 1er janvier 2016.

Article détaillé Anciennes communes 2015.

Année 2012

Décrets préfectoraux 2012.

Baugé-en-Anjou

Photographie de la mairie de Baugé.
Mairie de Baugé

Le 30 mars 2012, création de la commune nouvelle de Baugé-en-Anjou (I) au 1er janvier 2013 en lieu et place de cinq communes du Baugeois : Baugé, Montpollin, Pontigné, Saint-Martin-d'Arcé et Le Vieil-Baugé. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Baugé-en-Anjou ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Baugé[43].

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013).

Chemillé-Melay

Le 12 novembre 2012, création de la commune nouvelle de Chemillé-Melay au 1er janvier 2013 en lieu et place de deux communes des Mauges : Chemillé et Melay. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Chemillé-Melay ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Chemillé[44].

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013).

Clefs-Val-d'Anjou

Le 19 novembre 2012, création de la commune nouvelle de Clefs-Val d'Anjou au 1er janvier 2013 en lieu et place de deux communes du Baugeois : Clefs et Vaulandry. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de « Clefs-Val d'Anjou ». Son chef-lieu est fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Clefs[45].

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013).

Au 1er janvier 2013, le département de Maine-et-Loire compte 357 communes et 30 intercommunalités (EPCI).


Communes associées de Maine-et-Loire (loi de 1971)[2]

Cadre des associations

Commune associée selon la loi du 16 juillet 1971[2], elle permet le regroupement de communes, avec notamment la possibilité de désigner un maire délégué et d'avoir une mairie annexe, et de constituer un sectionnement électoral[3].

La création de la commune associée entraîne sa substitution dans toutes les délibérations et tous les actes pris par les anciennes communes.

Année 2000

Le 29 février 2000, création de la commune associée de Montfaucon-Montigné en regroupement de deux communes des Mauges : Montigné-sur-Moine et Montfaucon-sur-Moine. Unification réalisée sur la base de la formule dite de fusion simple. Situation administrative : La nouvelle commune prend le nom de « Montfaucon-Montigné ». Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Montfaucon-sur-Moine.

Article détaillé Création de la nouvelle commune de Montfaucon-Montigné (2000).

Au 31 décembre 2000, le département de Maine-et-Loire compte 363 communes.

Année 1982

  • 1er décembre 1982 : Blaison devient Blaison-Gohier suite à sa fusion avec Gohier (fusion simple)[46].

Année 1974

  • 1er janvier 1974 : Trèves-Cunault est rattachée à Chênehutte-les-Tuffeaux (fusion association) qui devient Chênehutte-Trèves-Cunault[46].
  • 1er janvier 1974 : Joué-Étiau est rattachée à Gonnord (fusion simple) qui devient Valanjou.
  • 1er janvier 1974 : Vihiers fusionne avec Saint-Hilaire-du-Bois et Le Voide (fusion association).

Année 1973

  • 1er janvier 1973 : Saint-Ellier est rattachée à Charcé (fusion simple) qui devient Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance[46].
  • 1er janvier 1973 : Jumelles est rattachée à Longué (fusion association) qui devient Longué-Jumelles.
  • 1er janvier 1973 : Les Gardes est rattachée à Saint-Georges-du-Puy-de-la-Garde (fusion association) qui devient Saint-Georges-des-Gardes.
  • 1er février 1973 : Juigné-Béné est rattachée à Montreuil-Belfroy (fusion association) qui devient Montreuil-Juigné.
  • 1er février 1973 : Saumur fusionne avec Bagneux, Dampierre-sur-Loire, Saint-Hilaire-Saint-Florent et Saint-Lambert-des-Levées (fusion association).
  • 3 août 1973 : Cholet fusionne avec Le Puy-Saint-Bonnet.


Regroupement de communes de 1930 à 1970[46]

Année 1968

Année 1964

  • 1er juin 1964 : Quincé est rattachée à Brissac (fusion simple) qui devient Brissac-Quincé.
  • 1er octobre 1964 : Doué-la-Fontaine fusionne avec Douces et Soulanger (fusion simple).

Notes

Portail Administration et service public

Sur le même sujet

Projets de nouvelles communes
Liste des communes de Maine-et-Loire
Répertoire des communes de Maine-et-Loire
Anciennes communes de Maine-et-Loire
Organisation administrative du Maine-et-Loire

Sources et annotations

  1. a et b Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi 2010-1563 du 16 décembre 2010 (texte).
  2. a, b et c Le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971, dite « loi Marcellin ». Voir le contexte.
  3. a et b Wikipédia, Commune nouvelle, novembre 2012.
  4. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BI-2017-33, du 22 mai 2017 (Gennes-Val-de-Loire II).
  5. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-114, du 6 septembre 2016 (Les Garennes-sur-Loire).
  6. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-115, du 6 septembre 2016 (Brissac-Loire-Aubance).
  7. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-126, du 28 septembre 2016 (Segré-en-Anjou bleu).
  8. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-128, du 30 septembre 2016 (Val d'Erdre-Auxence).
  9. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-134, du 28 octobre 2016 (Les Hauts d'Anjou).
  10. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-152, du 7 décembre 2016 (Ombrée d'Anjou).
  11. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-151, du 7 décembre 2016 (Noyant-Villages).
  12. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-123, du 23 septembre 2016 (Doué-en-Anjou).
  13. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-116, du 6 septembre 2016 (Morannes sur Sarthe-Daumeray).
  14. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-138, du 10 novembre 2016 (Terranjou).
  15. Légifrance, Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, JORF 0064 du 17 mars 2015 page 4921.
  16. Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps, supplément spécial de février 2015.
  17. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-57, du 24 septembre 2015 (Beaupréau-en-Mauges).
  18. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 (Chemillé-en-Anjou).
  19. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-59, du 5 octobre 2015 (Montrevault-sur-Èvre).
  20. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60, du 5 octobre 2015 (Sèvremoine).
  21. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-61, du 5 octobre 2015 (Mauges-sur-Loire).
  22. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-79, du 23 novembre 2015 (Orée-d'Anjou).
  23. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105, du 22 décembre 2015 (Erdre-en-Anjou).
  24. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-74, du 16 novembre 2015 (Val-du-Layon).
  25. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-525, du 10 juillet 2015 (Baugé-en-Anjou).
  26. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619, du 12 août 2015 (Le Lion-d'Angers).
  27. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-620, du 12 août 2015 (Les Bois d'Anjou).
  28. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62, du 5 octobre 2015 (Gennes-Val-de-Loire).
  29. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-69, du 2 novembre 2015 (Morannes-sur-Sarthe).
  30. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-70, du 2 novembre 2015 (Bellevigne-en-Layon).
  31. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-78, du 23 novembre 2015 (Blaison-Saint-Sulpice).
  32. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-80, du 23 novembre 2015 (Longuenée-en-Anjou).
  33. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-82, du 1er décembre 2015 (Verrières-en-Anjou).
  34. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-85, du 7 décembre 2015 (Loire-Authion).
  35. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-92, du 17 décembre 2015 (Tuffalun).
  36. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96, du 18 décembre 2015 (Lys-Haut-Layon).
  37. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-95, du 18 décembre 2015 (Jarzé-Villages).
  38. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-99, du 18 décembre 2015 (Beaufort-en-Anjou).
  39. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-100, du 18 décembre 2015.
  40. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-116, du 31 décembre 2015 (Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire).
  41. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-103, du 21 décembre 2015 (Mazé-Milon).
  42. Insee, Code officiel géographique - Liste des communes (49), existantes au 1er janvier 2015.
  43. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° 2012090-0002, du 30 mars 2012.
  44. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° 2012317-0003 du 12 novembre 2012.
  45. Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° 2012324-0001, du 19 novembre 2012.
  46. a, b, c et d Insee, Code officiel géographique (COG), Modifications de commune pour le Maine-et-Loire, novembre 2012.


établissement public de coopération intercommunale

numéro

Institut national de la statistique et des études économiques