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« Chemillé » : différence entre les versions

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Au 1{{er}} janvier 2013, la commune s'est transformée en la commune nouvelle de [[Chemillé-Melay]] suite au regroupement des deux communes de Chemillé et [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral 2012317-0003, 12 novembre 2012 - Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé devient une commune déléguée.
Au 1{{er}} janvier 2013, la commune s'est transformée en la commune nouvelle de [[Chemillé-Melay]] suite au regroupement des deux communes de Chemillé et [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral 2012317-0003, 12 novembre 2012 - Voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]].</ref>. Chemillé devient une commune déléguée.


Un nouveau regroupement intervient à la fin de 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>. Chemillé devient une commune déléguée<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>. Chemillé en est une commune déléguée.
Un nouveau regroupement intervient à la fin de 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>. Chemillé en est une commune déléguée<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>.


Jusqu'alors, elle est intégrée à la [[communauté de communes du Centre-Mauges]], intercommunalité qui disparait à la création de la nouvelle commune.
Jusqu'alors, elle est intégrée à la [[communauté de communes du Centre-Mauges]], intercommunalité qui disparait à la création de la nouvelle commune.