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« Fichier:Saumurois syndicatpays logo.jpg » : différence entre les versions

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Catégorie:Document Blason ou logo
(== Description == {{Logo cp}} Logo du syndicat mixte Pays du Saumurois (Maine-et-Loire, France), structure administrative d'aménagement du territoire. Source : [http://www.pays-saumurois.fr/ Pays Saumurois], décembre 2012. Ce logo est une marque...)
 
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Logo du [[syndicat mixte Pays du Saumurois]] (Maine-et-Loire, France), structure administrative d'aménagement du territoire.
Logo du [[syndicat mixte Pays du Saumurois]] (Maine-et-Loire, France), structure administrative d'aménagement du territoire.


Source : [http://www.pays-saumurois.fr/ Pays Saumurois], décembre 2012. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Source : Pays Saumurois, décembre 2012. Œuvre artistique protégée.


== Publié sous licence(s) ==
== Publié sous licence(s) ==
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[[Catégorie:Document Service public]]
[[Catégorie:Document Blason ou logo]]