87 314
modifications
« Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire » : différence entre les versions
Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire (voir la source)
Version du 2 avril 2017 à 16:18
, 2 avril 2017nbre epci
(nbre epci) |
|||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
Plusieurs nouvelles intercommunalité voient le jour en Maine-et-Loire à la suite du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) arrêté en février 2016 : Hautes vallées d'Anjou, Beaufortais-Baugeois-Noyantais, Loire-Layon-Aubance, Mayenne-Oudon-Béconnais, etc. | Plusieurs nouvelles intercommunalité voient le jour en Maine-et-Loire à la suite du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) arrêté en février 2016 : Hautes vallées d'Anjou, Beaufortais-Baugeois-Noyantais, Loire-Layon-Aubance, Mayenne-Oudon-Béconnais, etc. Le département passe de 22 à 9 EPCI au 1{{er}} janvier 2017. | ||
| Ligne 16 : | Ligne 16 : | ||
La commune nouvelle [[Loire-Authion]] devant adhérer à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre au plus tard 24 mois après sa création, la commune nouvelle et Angers Loire métropole se sont accordées pour que se rattachement soit effectif à compter du 1{{er}} janvier 2018<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL/BSFL'' n° 2016-183 du 20 décembre 2016, extension de périmètre de la communauté urbaine Angers Loire Métropole à la commune nouvelle Loire-Authion, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/extension_alm_a_loire_authion.pdf Arrêté préfectoral].</ref> | La commune nouvelle [[Loire-Authion]] devant adhérer à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre au plus tard 24 mois après sa création, la commune nouvelle et Angers Loire métropole se sont accordées pour que se rattachement soit effectif à compter du 1{{er}} janvier 2018<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral DRCL/BSFL'' n° 2016-183 du 20 décembre 2016, extension de périmètre de la communauté urbaine Angers Loire Métropole à la commune nouvelle Loire-Authion, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/extension_alm_a_loire_authion.pdf Arrêté préfectoral].</ref> | ||
→ [[Communauté urbaine Angers Loire Métropole]] | |||
=== Hautes vallées d'Anjou === | === Hautes vallées d'Anjou === | ||