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Le département de Maine-et-Loire est l'un de ceux qui a vu le nombre le plus important de fusions de communes. Le nombre de communes y est passé de | Le département français de Maine-et-Loire est l'un de ceux qui a vu le nombre le plus important de fusions de communes dans les années 2010. Le nombre de communes y est passé de 363 en 2012 à 177 en 2019. Ces rapprochements se sont fait dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle. | ||
Liste des communes associées et communes nouvelles de [[Maine-et-Loire]] : | |||
[[Fichier:maineetloire villes principales 2016.png|right|thumb|upright=1.5|alt=Carte des principales villes du département en 2016.]] | [[Fichier:maineetloire villes principales 2016.png|right|thumb|upright=1.5|alt=Carte des principales villes du département en 2016.]] | ||
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'''Cadre des créations''' | '''Cadre des créations''' | ||
Commune nouvelle selon la loi du 16 décembre 2010<ref name="loi-2010" /> : remplaçant la loi sur les communes associées<ref name="loi-1971">Le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971, dite « loi Marcellin » | Commune nouvelle selon la loi du 16 décembre 2010<ref name="loi-2010" /> : remplaçant la loi sur les communes associées<ref name="loi-1971">Le statut de commune associée a été institué par la loi du 16 juillet 1971, dite « loi Marcellin ». Voir [[Projets de nouvelles communes|le contexte]].</ref>, elle permet le regroupement de communes contiguës, avec notamment la possibilité de désigner un maire délégué et d'avoir une mairie annexe. Contrairement aux communes associées de la loi Marcellin, les communes déléguées ne constituent pas un sectionnement électoral<ref name="wp-cn">Wikipédia, ''Commune nouvelle'', novembre 2012.</ref>. Plusieurs de ces communes nouvelles angevines se feront sur le périmètre des intercommunalités. | ||
La création de la commune nouvelle entraîne sa substitution dans toutes les délibérations et tous les actes pris par les anciennes communes. | La création de la commune nouvelle entraîne sa substitution dans toutes les délibérations et tous les actes pris par les anciennes communes. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Projets de nouvelles communes|Le contexte]].'' | |||
== Année 2018 == | == Année 2018 == | ||
Arrêtés préfectoraux 2018. | |||
=== Bellevigne-les-Châteaux === | === Bellevigne-les-Châteaux === | ||
Le 20 septembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|Bellevigne-les-Châteaux}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des trois communes de Brézé, Chacé et Saint-Cyr-en-Bourg. | Le 20 septembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|[[Bellevigne-les-Châteaux]]}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des trois communes de Brézé, Chacé et Saint-Cyr-en-Bourg. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-les-Châteaux (2019)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-les-Châteaux (2019)]].'' | ||
=== Saint-Léger-de-Linières === | === Saint-Léger-de-Linières === | ||
Le 20 septembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|Saint-Léger-de-Linières}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Saint-Jean-de-Linières et de Saint-Léger-des-Bois. | Le 20 septembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|[[Saint-Léger-de-Linières]]}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Saint-Jean-de-Linières et de Saint-Léger-des-Bois. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Saint-Léger-de-Linières (2019)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Saint-Léger-de-Linières (2019)]].'' | ||
=== Rives-du-Loir-en-Anjou === | === Rives-du-Loir-en-Anjou === | ||
Le 8 novembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|Rives-du-Loir-en-Anjou}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Soucelles et de Villevêque. | Le 8 novembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|[[Rives-du-Loir-en-Anjou]]}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Soucelles et de Villevêque. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Rives-du-Loir-en-Anjou (2019)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Rives-du-Loir-en-Anjou (2019)]].'' | ||
=== Les Hauts-d'Anjou (nouvelle) === | === Les Hauts-d'Anjou (nouvelle) === | ||
Le 23 novembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|Les Hauts-d'Anjou}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Les Hauts-d'Anjou (2016) et de Châteauneuf-sur-Sarthe. | Le 23 novembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|[[Les Hauts-d'Anjou]]}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Les Hauts-d'Anjou (2016) et de Châteauneuf-sur-Sarthe. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Les Hauts-d'Anjou (2019)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Les Hauts-d'Anjou (2019)]].'' | ||
=== Huillé-Lézigné === | === Huillé-Lézigné === | ||
Le 26 novembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|Huillé-Lézigné}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Huillé et de Lézigné. | Le 26 novembre 2018, création de la commune nouvelle de {{citation|[[Huillé-Lézigné]]}} du regroupement au 1{{er}} janvier 2019 des communes deux de Huillé et de Lézigné. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Huillé-Lézigné (2019)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Huillé-Lézigné (2019)]].'' | ||
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== Année 2017 == | == Année 2017 == | ||
Arrêtés préfectoraux 2017. | |||
=== Gennes-Val-de-Loire (nouvelle) === | === Gennes-Val-de-Loire (nouvelle) === | ||
La commune de Gennes-Val de Loire se réunie avec Les Rosiers-sur-Loire et Saint-Martin-de-la-Place pour former la commune nouvelle de {{citation|Gennes-Val-de-Loire}} au 1{{er}} janvier 2018. | La commune de Gennes-Val de Loire se réunie le 22 mai 2017 avec Les Rosiers-sur-Loire et Saint-Martin-de-la-Place pour former la commune nouvelle de {{citation|[[Gennes-Val-de-Loire]]}} au 1{{er}} janvier 2018<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val-de-Loire (2018)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BI-2017-33]], du 22 mai 2017 (Gennes-Val-de-Loire II).</ref>. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val-de-Loire (2018)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val-de-Loire (2018)]].'' | ||
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:{{Modèle:Article détaillé}} ''Pour l'historique des projets, voir les [[projets de nouvelles communes en 2016]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''Pour l'historique des projets, voir les [[projets de nouvelles communes en 2016]]''. | ||
Arrêtés préfectoraux 2016. | |||
=== Les Garennes-sur-Loire === | === Les Garennes-sur-Loire === | ||
Le | Le 6 septembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Les Garennes-sur-Loire]] réunissant au 15 décembre 2016 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Les Garennes-sur-Loire (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-114]]'', du 6 septembre 2016 (Les Garennes-sur-Loire).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Les Garennes sur Loire}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Juigné-sur-Loire. Communes déléguées : Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Les Garennes-sur-Loire (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Les Garennes-sur-Loire (2016)]].'' | ||
=== Brissac-Loire-Aubance === | === Brissac-Loire-Aubance === | ||
Le | Le 6 septembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Brissac-Loire-Aubance]] réunissant au 15 décembre 2016 dix communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Brissac-Loire-Aubance (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-115]]'', du 6 septembre 2016 (Brissac-Loire-Aubance).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Brissac-Loire-Aubance}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Brissac-Quincé. Communes déléguées : Les Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l'Hôpital et Vauchrétien. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Brissac-Loire-Aubance (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Brissac-Loire-Aubance (2016)]].'' | ||
=== Segré-en-Anjou-Bleu === | === Segré-en-Anjou-Bleu === | ||
Le | Le 28 septembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Segré-en-Anjou-Bleu]] réunissant au 15 décembre 2016 quinze communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Segré-en-Anjou bleu (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-126]]'', du 28 septembre 2016 (Segré-en-Anjou bleu).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Segré-en-Anjou bleu}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Segré. Communes déléguées : Aviré, Le Bourg-d'Iré, La Chapelle-sur-Oudon, Châtelais, La Ferrière-de-Flée, L'Hôtellerie-de-Flée, Louvaines, Marans, Montguillon, Noyant-la-Gravoyère, Nyoiseau, Sainte-Gemmes-d'Andigné, Saint-Martin-du-Bois, Saint-Sauveur-de-Flée et Segré. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Segré-en-Anjou bleu (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Segré-en-Anjou bleu (2016)]].'' | ||
=== Val-d'Erdre-Auxence === | === Val-d'Erdre-Auxence === | ||
Le | Le 30 septembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Val-d'Erdre-Auxence]] réunissant au 15 décembre 2016 trois communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-128]]'', du 30 septembre 2016 (Val d'Erdre-Auxence).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Val d'Erdre-Auxence}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune du Louroux-Béconnais. Communes déléguées : La Cornuaille, Le Louroux-Béconnais et Villemoisan. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Val d'Erdre-Auxence (2016)]].'' | ||
=== Les Hauts-d'Anjou === | |||
Le 28 octobre 2016, création de la commune nouvelle de [[Les Hauts d'Anjou (ancienne)|Les Hauts-d'Anjou (I)]] réunissant au 15 décembre 2016 sept communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Les Hauts-d'Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-134]]'', du 28 octobre 2016 (Les Hauts d'Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Les Hauts d'Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Champigné. Communes déléguées : Brissarthe, Champigné, Cherré, Contigné, Marigné, Querré et Sœurdres. | |||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Les Hauts-d'Anjou (2016)]].'' | |||
=== Ombrée-d'Anjou === | === Ombrée-d'Anjou === | ||
Le | Le 7 décembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Ombrée-d'Anjou]] réunissant au 15 décembre 2016 dix communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Ombrée d'Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-152]]'', du 7 décembre 2016 (Ombrée d'Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Ombrée d'Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Pouancé. Communes déléguées : La Chapelle-Hullin, Chazé-Henry, Combrée, Grugé-l'Hôpital, Noëllet, Pouancé, La Prévière, Saint-Michel-et-Chanveaux, Le Tremblay, et Vergonnes. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Ombrée d'Anjou (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Ombrée d'Anjou (2016)]].'' | ||
=== Noyant-Villages === | === Noyant-Villages === | ||
Le | Le 7 décembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Noyant-Villages]] réunissant au 15 décembre 2016 quatorze communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Noyant-Villages (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-151]]'', du 7 décembre 2016 (Noyant-Villages).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Noyant-Villages}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Noyant. Communes déléguées : Auverse, Breil, Broc, Chalonnes-sous-le-Lude, Chavaignes, Chigné, Dénezé-sous-le-Lude, Genneteil, Lasse, Linières-Bouton, Meigné-le-Vicomte, Méon, Noyant et Parçay-les-Pins. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Noyant-Villages (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Noyant-Villages (2016)]].'' | ||
=== Doué-en-Anjou === | === Doué-en-Anjou === | ||
Le | Le 23 septembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Doué-en-Anjou]] réunissant au 30 décembre 2016 huit communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Doué-en-Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-123]]'', du 23 septembre 2016 (Doué-en-Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Doué-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Doué-la-Fontaine. Communes déléguées : Brigné, Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Forges, Meigné, Montfort, Saint-Georges-sur-Layon et Les Verchers-sur-Layon. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Doué-en-Anjou (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Doué-en-Anjou (2016)]].'' | ||
=== Morannes-sur-Sarthe-Daumeray === | === Morannes-sur-Sarthe-Daumeray === | ||
Le | Le 6 septembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Morannes-sur-Sarthe-Daumeray]] réunissant au 1{{er}} janvier 2017 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray (2017)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-116]]'', du 6 septembre 2016 (Morannes sur Sarthe-Daumeray).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Morannes sur Sarthe-Daumeray}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Morannes-sur-Sarthe. Communes déléguées : Chemiré-sur-Sarthe et Daumeray. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray (2017)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray (2017)]].'' | ||
=== Terranjou === | === Terranjou === | ||
Le | Le 10 novembre 2016, création de la commune nouvelle de [[Terranjou]] réunissant au 1{{er}} janvier 2017 trois communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Terranjou (2017)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BSFL-2016-138]]'', du 10 novembre 2016 (Terranjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Terranjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Chavagnes. Communes déléguées : Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d'Allençon. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Terranjou (2017)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Terranjou (2017)]].'' | ||
Ligne 143 : | Ligne 150 : | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''Pour l'historique des projets, voir les [[projets de nouvelles communes en 2015]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''Pour l'historique des projets, voir les [[projets de nouvelles communes en 2015]]''. | ||
Décrets préfectoraux 2015. | |||
=== Beaupréau-en-Mauges === | === Beaupréau-en-Mauges === | ||
Le | Le 24 septembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Beaupréau-en-Mauges]] réunissant l'ensemble des dix communes de la communauté de communes du Centre-Mauges au 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-57]]'', du 24 septembre 2015 (Beaupréau-en-Mauges).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Beaupréau. Communes déléguées : Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Beaupréau-en-Mauges (2015)]]''. | ||
=== Chemillé-en-Anjou === | === Chemillé-en-Anjou === | ||
Le | Le 24 septembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Chemillé-en-Anjou]] réunissant l'ensemble des douze communes de la communauté de communes de Chemillé au 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-58]]'', du 24 septembre 2015 (Chemillé-en-Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Chemillé-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Chemillé-Melay. Communes déléguées : Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Melay, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]]''. | ||
=== Montrevault-sur-Èvre === | === Montrevault-sur-Èvre === | ||
Le | Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de [[Montrevault-sur-Èvre]] réunissant l'ensemble des onze communes de la communauté de communes de Montrevault au 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-59]]'', du 5 octobre 2015 (Montrevault-sur-Èvre).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Montrevault-sur-Èvre}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Montrevault. Communes déléguées : La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Montrevault-sur-Èvre (2015)]]''. | ||
=== Sèvremoine === | === Sèvremoine === | ||
Le | Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de [[Sèvremoine]] réunissant l'ensemble des dix communes de la communauté de communes de Moine-et-Sèvre au 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60]]'', du 5 octobre 2015 (Sèvremoine).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Sèvremoine}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Saint-Macaire-en-Mauges. Communes déléguées : Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]]''. | ||
=== Mauges-sur-Loire === | === Mauges-sur-Loire === | ||
Le | Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de [[Mauges-sur-Loire]] réunissant l'ensemble des onze communes de la communauté de communes de de Saint-Florent-le-Vieil au 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-61]]'', du 5 octobre 2015 (Mauges-sur-Loire).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Mauges-sur-Loire}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de La Pommeraye. Communes déléguées : Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015)]].'' | ||
=== Orée-d'Anjou === | === Orée-d'Anjou === | ||
Le | Le 23 novembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Orée-d'Anjou]] réunissant l'ensemble des neuf communes de la communauté de communes du canton de Champtoceaux au 15 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-79]]'', du 23 novembre 2015 (Orée-d'Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Orée-d'Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Champtoceaux. Communes déléguées : Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Orée-d'Anjou (2015)]].'' | ||
=== Erdre-en-Anjou === | === Erdre-en-Anjou === | ||
Le | Le 22 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Erdre-en-Anjou]] réunissant quatre communes au 28 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-105]]'', du 22 décembre 2015 (Erdre-en-Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Erdre-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Vern-d'Anjou. Communes déléguées : Brain-sur-Longuenée, Gené, La Pouëze et Vern-d'Anjou. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Erdre-en-Anjou (2015)]].'' | ||
=== Val-du-Layon === | === Val-du-Layon === | ||
Le | Le 16 novembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Val-du-Layon]] réunissant deux communes au 31 décembre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Val-du-Layon (2015)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-74]]'', du 16 novembre 2015 (Val-du-Layon).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Val-du-Layon}}. Son chef-lieu est fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Saint-Lambert-du-Lattay. Communes déléguées : Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Val-du-Layon (2015)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Val-du-Layon (2015)]].'' | ||
=== Baugé-en-Anjou (nouvelle) === | === Baugé-en-Anjou (nouvelle) === | ||
Le | Le 10 juillet 2015, création de la commune nouvelle de [[Baugé-en-Anjou|Baugé-en-Anjou (II)]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 l'ensemble des dix communes de la communauté de communes du canton de Baugé<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-525]]'', du 10 juillet 2015 (Baugé-en-Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Baugé-en-Anjou. Communes déléguées : Baugé, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau, Montpollin, Pontigné, Saint-Quentin-lès-Beaurepaire, Saint-Martin-d'Arcé, Vaulandry et Le Vieil-Baugé. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)]]''. | ||
=== Le Lion-d'Angers (nouvelle) === | === Le Lion-d'Angers (nouvelle) === | ||
Le | Le 12 août 2015, création de la commune nouvelle de [[Le Lion-d'Angers]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-619]], du 12 août 2015 (Le Lion-d'Angers).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Le Lion-d'Angers}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune du Lion-d'Angers. Commune déléguée : Andigné. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Le Lion-d'Angers (2016)]]''. | ||
=== Les Bois-d'Anjou === | === Les Bois-d'Anjou === | ||
Le | Le 12 août 2015, création de la commune nouvelle de [[Les Bois-d'Anjou]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 trois communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-2015-620]]'', du 12 août 2015 (Les Bois d'Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Les Bois d'Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Fontaine-Guérin. Communes déléguées : Brion, Fontaine-Guérin et Saint-Georges-du-Bois. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Les Bois d'Anjou (2016)]]''. | ||
=== Gennes-Val-de-Loire === | === Gennes-Val-de-Loire === | ||
Le | Le 5 octobre 2015, création de la commune nouvelle de [[Gennes-Val de Loire (ancienne)|Gennes-Val-de-Loire (I)]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 cinq communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62]]'', du 5 octobre 2015 (Gennes-Val-de-Loire).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Gennes-Val de Loire}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Gennes. Communes déléguées : Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016)]].'' | ||
=== Morannes-sur-Sarthe === | === Morannes-sur-Sarthe === | ||
Le | Le 2 novembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Morannes-sur-Sarthe]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-69]]'', du 2 novembre 2015 (Morannes-sur-Sarthe).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Morannes-sur-Sarthe}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Morannes. Commune déléguée : Chemiré-sur-Sarthe. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Morannes-sur-Sarthe (2016)]].'' | ||
=== Bellevigne-en-Layon === | === Bellevigne-en-Layon === | ||
Le | Le 2 novembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Bellevigne-en-Layon]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 cinq communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-70]]'', du 2 novembre 2015 (Bellevigne-en-Layon).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Bellevigne-en-Layon}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Thouarcé. Communes déléguées : Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d'Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Bellevigne-en-Layon (2016)]].'' | ||
=== Blaison-Saint-Sulpice === | === Blaison-Saint-Sulpice === | ||
Le | Le 23 novembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Blaison-Saint-Sulpice]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-78]]'', du 23 novembre 2015 (Blaison-Saint-Sulpice).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Blaison-Saint-Sulpice}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Blaison-Gohier. Communes déléguées : Blaison-Gohier et Saint-Sulpice. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Blaison-Saint-Sulpice (2016)]].'' | ||
=== Longuenée-en-Anjou === | === Longuenée-en-Anjou === | ||
Le | Le 23 novembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Longuenée-en-Anjou]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 quatre communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-80]]'', du 23 novembre 2015 (Longuenée-en-Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Longuenée-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de La Membrolle-sur-Longuenée. Communes déléguées : La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Le Plessis-Macé et Pruillé. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Longuenée-en-Anjou (2016)]].'' | ||
=== Verrières-en-Anjou === | === Verrières-en-Anjou === | ||
Le 1{{er}} | Le 1{{er}} décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Verrières-en-Anjou]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 les deux communes de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d'Anjou<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-82]]'', du 1{{er}} décembre 2015 (Verrières-en-Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Verrières-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Saint-Sylvain-d'Anjou. Communes déléguées : Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d'Anjou. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Verrières-en-Anjou (2016)]]''. | ||
=== Loire-Authion === | === Loire-Authion === | ||
Le | Le 7 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Loire-Authion]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 l'ensemble des sept communes de la communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-85]]'', du 7 décembre 2015 (Loire-Authion).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Loire-Authion}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Saint-Mathurin-sur-Loire. Communes déléguées : Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Loire-Authion (2016)]]''. | ||
=== Tuffalun === | === Tuffalun === | ||
Le | Le 17 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Tuffalun]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 trois communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Tuffalun (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-92]]'', du 17 décembre 2015 (Tuffalun).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Tuffalun}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Ambillou-Château. Communes déléguées : Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Tuffalun (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Tuffalun (2016)]].'' | ||
=== Lys-Haut-Layon === | |||
Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Lys-Haut-Layon]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 sept communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96]]'', du 18 décembre 2015 (Lys-Haut-Layon).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Lys-Haut-Layon}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Vihiers. Communes déléguées : Les Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Saint-Hilaire-du-Bois, Trémont, Vihiers et Le Voide. | |||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)]].'' | |||
=== Jarzé-Villages === | === Jarzé-Villages === | ||
Le | Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Jarzé-Villages]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 quatre communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Jarzé-Villages (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-95]]'', du 18 décembre 2015 (Jarzé-Villages).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Jarzé-Villages}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Jarzé. Communes déléguées : Beauvau, Chaumont-d'Anjou, Jarzé et Lué-en-Baugeois. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Jarzé-Villages (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Jarzé-Villages (2016)]].'' | ||
=== Beaufort-en-Anjou === | === Beaufort-en-Anjou === | ||
Le | Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Beaufort-en-Anjou]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Beaufort-en-Anjou (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-99]]'', du 18 décembre 2015 (Beaufort-en-Anjou).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Beaufort-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Beaufort-en-Vallée. Communes déléguées : Beaufort-en-Vallée et Gée. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Beaufort-en-Anjou (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Beaufort-en-Anjou (2016)]].'' | ||
=== Mazé-Milon === | === Mazé-Milon === | ||
Le | Le 18 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Mazé-Milon]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Mazé-Milon (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-100]]'', du 18 décembre 2015.</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Mazé-Milon}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Mazé. Communes déléguées : Fontaine-Milon et Mazé. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Mazé-Milon (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Mazé-Milon (2016)]].'' | ||
=== Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire === | |||
Le 23 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 deux communes, l'une en Maine-et-Loire et l'autre en Loire-Atlantique<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-116]]'', du 31 décembre 2015 (Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune d'Ingrandes. Commune déléguée : Le Fresne-sur-Loire. | |||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire (2016)]].'' | |||
=== Chenillé-Champteussé === | === Chenillé-Champteussé === | ||
Le | Le 31 décembre 2015, création de la commune nouvelle de [[Chenillé-Champteussé]] réunissant au 1{{er}} janvier 2016 deux communes<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Chenillé-Champteussé (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-103]]'', du 21 décembre 2015 (Mazé-Milon).</ref>. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Chenillé-Champteussé}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Champteussé-sur-Baconne. Communes déléguées : Champteussé-sur-Baconne et Chenillé-Changé. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Chenillé-Champteussé (2016)]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Chenillé-Champteussé (2016)]].'' | ||
=== Synthèse 2015 === | === Synthèse 2015 === | ||
Ligne 315 : | Ligne 324 : | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Anciennes communes 2015]].'' | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Anciennes communes 2015]].'' | ||
== Année | == Année 2012 == | ||
Décrets préfectoraux 2012. | |||
=== Baugé-en-Anjou === | === Baugé-en-Anjou === | ||
Le | Le 30 mars 2012, création de la commune nouvelle de [[Baugé-en-Anjou (ancienne)|Baugé-en-Anjou (I)]] au 1{{er}} janvier 2013 en lieu et place de cinq communes du Baugeois : Baugé, Montpollin, Pontigné, Saint-Martin-d'Arcé et Le Vieil-Baugé. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Baugé-en-Anjou}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Baugé<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013)|Arrêté préfectoral n° 2012090-0002]]'', du 30 mars 2012.</ref>. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2013)]]''. | ||
=== Chemillé-Melay === | === Chemillé-Melay === | ||
Le | Le 12 novembre 2012, création de la commune nouvelle de [[Chemillé-Melay]] au 1{{er}} janvier 2013 en lieu et place de deux communes des Mauges : Chemillé et Melay. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Chemillé-Melay}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Chemillé<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)|Arrêté préfectoral n° 2012317-0003]]'' du 12 novembre 2012.</ref>. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)]]''. | ||
=== Clefs-Val-d'Anjou === | === Clefs-Val-d'Anjou === | ||
Le | Le 19 novembre 2012, création de la commune nouvelle de [[Clefs-Val d'Anjou]] au 1{{er}} janvier 2013 en lieu et place de deux communes du Baugeois : Clefs et Vaulandry. Situation administrative : La commune nouvelle prend le nom de {{citation|Clefs-Val d'Anjou}}. Son chef-lieu est fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Clefs<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013)|Arrêté préfectoral n° 2012324-0001]]'', du 19 novembre 2012.</ref>. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Clefs-Val d'Anjou (2013)]]''. | ||
Ligne 347 : | Ligne 356 : | ||
== Année 2000 == | == Année 2000 == | ||
Le 29 février 2000, création de la '''commune associée''' de [[Montfaucon-Montigné]] en regroupement de deux communes des Mauges : | Le 29 février 2000, création de la '''commune associée''' de [[Montfaucon-Montigné]] en regroupement de deux communes des Mauges : Montigné-sur-Moine et Montfaucon-sur-Moine. Unification réalisée sur la base de la formule dite de fusion simple. Situation administrative : La nouvelle commune prend le nom de {{citation|Montfaucon-Montigné}}. Son chef-lieu est fixé à celui de l'ancienne commune de Montfaucon-sur-Moine. | ||
:{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Montfaucon-Montigné (2000)]]''. | :{{Modèle:Article détaillé}} ''[[Création de la nouvelle commune de Montfaucon-Montigné (2000)]]''. |