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« 1789 » : différence entre les versions
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Des manifestations paysannes voient le jour entre 1789 et 1792. | Des manifestations paysannes voient le jour entre 1789 et 1792. | ||
'''Organisation administrative''' : Le territoire français est divisé en départements, districts, cantons et | '''Organisation administrative''' : Le territoire français est divisé en départements, districts, cantons et municipalités. | ||
Département : Le décret du 22 décembre 1789, promulgué le 4 mars 1790, crée le département. Il instaure dans chaque département une assemblée départementale constituée du [[Conseil général de Maine-et-Loire (2014)|conseil de département]], du directoire de département et du Procureur général syndic. | Département : Le décret du 22 décembre 1789, promulgué le 4 mars [[1790]], crée le département. Il instaure dans chaque département une assemblée départementale constituée du [[Conseil général de Maine-et-Loire (2014)|conseil de département]], du directoire de département et du Procureur général syndic. | ||
Districts : Par la loi du 22 décembre 1789, relative aux assemblées administratives, le Maine-et-Loire est organisé en huit districts : Angers, Baugé, Châteauneuf, Cholet, Saint-Florent, Saumur, Segré et Vihiers. | |||
Communes : La Constituante vote le 14 décembre 1789 une loi créant les municipalités, avec un conseil municipal et un maire (agents municipaux), élus au suffrage direct par les citoyens actifs de la commune. | |||
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