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« Roussay » : différence entre les versions

41 octets ajoutés ,  19 décembre 2015
précision
(ancienne commune)
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  | libre = Regroupement <br />du 15 décembre 2015
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  | carte = [[Fichier:Carte situation commune roussay.png|300px|center|Situation dans le département]]
  | carte = [[Fichier:Carte situation commune roussay.png|300px|center|Situation dans le département]]
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== Situation administrative ==
== Situation administrative ==
Un regroupement intervient à la fin de 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)|création de la commune nouvelle]] de [[Sèvremoine]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-60, du 5 octobre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]].</ref>.
Un regroupement intervient à la fin de 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)|création de la commune nouvelle]] de [[Sèvremoine]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-60, du 5 octobre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)]].</ref>. Roussay devient une commune déléguée.


Jusqu'alors, elle est intégrée à la [[communauté de communes de Moine-et-Sèvre]], intercommunalité qui disparait à la création de la nouvelle commune.
Jusqu'alors, elle est intégrée à la [[communauté de communes de Moine-et-Sèvre]], intercommunalité qui disparait à la création de la nouvelle commune.