« Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon » : différence entre les versions

Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (voir la source)

Version du 19 janvier 2016 à 17:36

749 octets ajoutés , 19 janvier 2016

aucun résumé des modifications

Céline

Bureaucrates, Administrateurs d’interface, Masqueurs de modifications, Administrateurs

2 447

modifications

@@ Ligne 7 : / Ligne 7 : @@
 }}
-Créée en 2001, la '''communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon''' est une intercommunalité ({{epci}}) de l'ouest de la France, qui se situe au Sud du département de [[Maine-et-Loire]] (49), à proximité de celui des Deux-Sèvres. Elle est membre du [[syndicat mixte Pays de Loire en Layon]].
+Créée en 2001, la '''communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon''' est une ancienne intercommunalité ({{epci}}) de l'ouest de la France, qui se situait au Sud du département de [[Maine-et-Loire]] (49), à proximité de celui des Deux-Sèvres. Elle était membre jusqu'en décembre 2015 du [[syndicat mixte Pays de Loire en Layon]].
+Elle comprenait les communes de [[Cernusson]], [[Les Cerqueux-sous-Passavant]], [[Cléré-sur-Layon]], [[La Fosse-de-Tigné]], [[Montilliers]], [[Nueil-sur-Layon]], [[Passavant-sur-Layon]], [[Saint-Paul-du-Bois]], [[Tancoigné]], [[Tigné]], [[Trémont]] et [[Vihiers]]. Sa superficie était de 267 {{km2}}.
+La communauté de communes a été dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n°67 du 30 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n°67 du 30 octobre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_fin_competences_cc_Vihiersois-Haut-Layon.pdf], mettant fin à l'exercice des compétences de la communauté de communes du Vihiersois Haut-Layon.</ref>).
+Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la [[communauté d'agglomération du Choletais]] au 1er janvier 2017.
+==Sources et annotations==
+* Sur le même sujet, [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]].
+{{Références}}
-Elle comprend les communes de [[Cernusson]], [[Les Cerqueux-sous-Passavant]], [[Cléré-sur-Layon]], [[La Fosse-de-Tigné]], [[Montilliers]], [[Nueil-sur-Layon]], [[Passavant-sur-Layon]], [[Saint-Paul-du-Bois]], [[Tancoigné]], [[Tigné]], [[Trémont]] et [[Vihiers]]. Sa superficie est de 267 {{km2}}.