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« Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon » : différence entre les versions

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Elle comprenait les communes de [[Cernusson]], [[Les Cerqueux-sous-Passavant]], [[Cléré-sur-Layon]], [[La Fosse-de-Tigné]], [[Montilliers]], [[Nueil-sur-Layon]], [[Passavant-sur-Layon]], [[Saint-Paul-du-Bois]], [[Tancoigné]], [[Tigné]], [[Trémont]] et [[Vihiers]]. Sa superficie était de 267 {{km2}}.
Elle comprenait les communes de [[Cernusson]], [[Les Cerqueux-sous-Passavant]], [[Cléré-sur-Layon]], [[La Fosse-de-Tigné]], [[Montilliers]], [[Nueil-sur-Layon]], [[Passavant-sur-Layon]], [[Saint-Paul-du-Bois]], [[Tancoigné]], [[Tigné]], [[Trémont]] et [[Vihiers]]. Sa superficie était de 267 {{km2}}.


La communauté de communes a été dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n°67 du 30 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n°67 du 30 octobre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_fin_competences_cc_Vihiersois-Haut-Layon.pdf], mettant fin à l'exercice des compétences de la communauté de communes du Vihiersois Haut-Layon.</ref>).
La communauté de communes est dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_fin_competences_cc_Vihiersois-Haut-Layon.pdf Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015], mettant fin à l'exercice des compétences de la communauté de communes du Vihiersois Haut-Layon.</ref>). Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la [[communauté d'agglomération du Choletais]] au 1er janvier 2017.
Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la [[communauté d'agglomération du Choletais]] au 1er janvier 2017.


==Sources et annotations==
* Sur le même sujet, [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]].
{{Références}}


Sur le même sujet
* [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]].


 
Sources et annotations
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