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« Fichier:Angers aerien 1949-06-13 111.jpg » : différence entre les versions

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== Description ==
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Photo aérienne - 49000 Angers - 13 juin 1949
Photo aérienne d'Angers (Maine-et-Loire, France) du 13 juin 1949.


Source : [http://www.geoportail.gouv.fr/donnees Géoportail], prises de vues aériennes des territoires.
Source : [http://www.geoportail.gouv.fr/donnees Géoportail], édité par l'Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), prises de vues aériennes des territoires. « Les cartes et photographies sont librement réutilisables selon les conditions générales de réutilisation des informations publiques. Pour favoriser la création de nouveaux produits et services et contribuer au développement économique, la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 crée un droit de réutilisation des informations publiques. Ainsi, les informations qui entrent dans le champ de cette loi peuvent être exploitées à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle elles ont été produites, y compris commerciales. »


« Les cartes et photographies sont librement réutilisables selon les conditions générales de réutilisation des informations publiques. Pour favoriser la création de nouveaux produits et services et contribuer au développement économique, la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 crée un droit de réutilisation des informations publiques. Ainsi, les informations qui entrent dans le champ de cette loi peuvent être exploitées à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle elles ont été produites, y compris commerciales. »
L'Institut national de l'information géographique et forestière est un établissement public ayant pour mission d'assurer la production, l'entretien et la diffusion de l'information géographique de référence en France.


== Publié sous licence(s) ==
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