« Projets de nouvelles communes en 2015 » : différence entre les versions

Au final, entre le 15 décembre 2015 et le 1{{er}} janvier 2016, 132 communes, 133 si l'on compte Le Fresne-sur-Loire jusqu'ici en Loire-Atlantique<ref>Insee, ''[[Anciennes communes 2015|Communes nouvelles créées en 2015]]'', janvier 2016.</ref>, se réunissent pour former 25 [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|communes nouvelles]] ; ce qui concerne {{formatnum:217547}} habitants du département, soit 27 % de sa population<ref name="prefecture-reforme">Préfecture de Maine-et-Loire, ''[http://www.maine-et-loire.gouv.fr/reforme-territoriale-en-maine-et-loire-la-carte-au-a3803.html Réforme territoriale en Maine-et-Loire : la carte au 1er janvier 2016]'', 12 janvier 2016.</ref>.

 

[[Fichier:Maine-et-Loire communes nouvelles 2015-2016.png|thumb|upright=1.5|alt=Carte des communes nouvelles 2015-2016 du département de Maine-et-Loire.|Carte des communes nouvelles 2015-2016.]]

 

 

== Les projets ==

 

Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)<ref name="art.2113-2">Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633&idArticle=LEGIARTI000006389820 Article L. 2113-2 du Code général des collectivités territoriales], loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010, art. 21.</ref>, plusieurs intercommunalités projettent de se regrouper en une seule commune :

* La [[communauté de communes du canton de Baugé]] constituée des communes de Baugé-en-Anjou, Bocé, Chartrené, Cheviré-le-Rouge, Clefs-Val d'Anjou, Cuon, Échemiré, Fougeré, Le Guédeniau et Saint-Quentin-lès-Beaurepaire<ref name="cc-bauge-29avril2015">Communauté de communes du canton de Baugé, ''[[Création de la nouvelle commune de Baugé-en-Anjou (2016)|Compte rendu de séance conseil communautaire]]'', séance du 29 avril 2015, p. 11 à 28.</ref> ([[#Baugé-en-Anjou II|Baugé-en-Anjou II]]) ;

 

* La [[communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil]] constituée des communes de Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay<ref name="cc-saintflorent-26mai2015">Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, ''[[Création de la nouvelle commune de Mauges-sur-Loire (2015)|Procès verbal du conseil communautaire]]'', du 26 mai 2015, p. 2 et 3.</ref> ([[#Mauges-sur-Loire|Mauges-sur-Loire]]) ;

 

* [[Brion]], [[Fontaine-Guérin]] et [[Saint-Georges-du-Bois]] ([[#Les Bois-d'Anjou|Les Bois-d'Anjou]]) ;

Une commune nouvelle pouvant être créée à l'initiative de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)<ref name="art.2113-2" />, les communes du canton de Baugé envisagent en 2014 de se regrouper. Parallèlement, les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre 2014 à [[Baugé-en-Anjou (ancienne)|Baugé-en-Anjou]]<ref>Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), ''La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps'', supplément spécial de février 2015.</ref>.

En mars 2015, les communes du Lion-d'Angers et d'Andigné projettent de se réunir en une seule commune. Le 7 juillet, les deux conseils municipaux votent la création de la commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''', sous le nom de {{citation|Le Lion d’Angers}}.

Un projet émerge aussi au sein de l'intercommunalité de Beaufort-en-Anjou. Gée, Mazé et Beaufort-en-Vallée se prononcent en faveur d'une transformation de la communauté de communes en une commune nouvelle, tandis que Brion, Fontaine-Guérin, Fontaine-Milon et Saint-Georges-du-Bois se prononcent pour un projet de mutualisation<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/beaufort-vers-une-commune-a-trois-05-05-2015-218231 Beaufort Vers une commune à trois]'', article du 5 mai 2015.</ref>. En juillet, les communes de [[Brion]], [[Fontaine-Guérin]] et [[Saint-Georges-du-Bois]] décident de former une commune nouvelle au '''1{{er}} janvier 2016''' sous le nom de {{citation|Les Bois d'Anjou}}<ref>Saumur Kiosque, ''[http://www.saumur-kiosque.com/infos_article.php?id_actu=25943 Fontaine-Guérin. La commune nouvelle à trois fait l'unanimité au conseil]'', article du 11 juillet 2015.</ref>.

Le centre Mauges projette aussi d'associer les communes de l'[[Communauté de communes du Centre-Mauges|intercommunalité]]. Au 1{{er}} juillet 2015, la structure intercommunale regroupe les dix communes d'Andrezé, Beaupréau, La Chapelle-du-Genêt, Gesté, Jallais, La Jubaudière, Le Pin-en-Mauges, La Poitevinière, Saint-Philbert-en-Mauges et Villedieu-la-Blouère<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900692 Établissement public de coopération intercommunale du Centre Mauges (244900692)]'', juillet 2015.</ref>. Le 29 janvier 2015 le conseil communautaire fixe une feuille de route<ref name="cc-centremauges-29janvier2015" /> et le projet est approuvé le 25 juin<ref name="cc-centremauges-25juin2015">Communauté de communes du Centre-Mauges, ''[http://www.cc-centre-mauges.fr/communaute-de-communes/les-publications/securefile-1710-1016f7a174eae63168cc1583d34b890f-telecharger-le-proces-verbal-conseil-du-25-juin-2015.pdf Procès verbal du conseil communautaire]'', du 25 juin 2015, p. 2 et 3.</ref>. Fin juin, préalablement aux votes des municipalités, la commune de Bégrolles-en-Mauges quitte l'intercommunalité<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, ''[[Communauté de communes du Centre-Mauges|Arrêté n° 2015040-0002 du 25 mars 2015]]'', portant intégration de la commune de Bégrolles-en-Mauges à la communauté d'agglomération du Choletais.</ref>. Le 2 juillet, le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les conseils municipaux des communes du territoire<ref name="of-3juillet2015" /> sous le nom de {{citation|Beaupréau-en-Mauges}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/commune-nouvelle-ce-sera-beaupreau-en-mauges-3419933 Commune nouvelle. Ce sera… Beaupréau-en-Mauges !]'', article du 22 mai 2015.</ref>.

Fin 2014, un projet concernant le Chemillois est abordé en conseil de la [[Communauté de communes de la région de Chemillé|communauté de communes de Chemillé]]<ref name="cc-chemille-17dec2014" />. La structure intercommunale regroupe les douze communes de Chanzeaux, La Chapelle-Rousselin, Chemillé-Melay, Cossé-d'Anjou, La Jumellière, Neuvy-en-Mauges, Sainte-Christine, Saint-Georges-des-Gardes, Saint-Lézin, La Salle-de-Vihiers, La Tourlandry et Valanjou<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900577 Établissement public de coopération intercommunale de la Région de Chemillé (244900577)]'', janvier 2015.</ref>. L'objectif est de les réunir en une seule commune (commune nouvelle, loi de décembre 2010<ref name="loi-2010">Le statut de commune nouvelle a été institué par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 ([http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=IOCX0922788L texte]).</ref>), chacune des anciennes devenant commune déléguée, ainsi que se rapprocher de l'intercommunalité [[Pays des Mauges]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/quand-les-communes-imaginent-deja-leur-avenir-ensemble-3129318 Quand les communes imaginent déjà leur avenir ensemble]'', article du 19 janvier 2015.</ref>. À l'occasion de la présentation des vœux 2015, plusieurs maires évoquent le sujet, dont à [[Sainte-Christine]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/la-commune-nouvelle-devrait-voir-le-jour-le-1er-janvier-2016-3120674 La commune nouvelle devrait voir le jour le 1er janvier 2016]'', article du 15 janvier 2015.</ref> et à [[Neuvy-en-Mauges]]<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/une-nouvelle-station-depuration-en-projet-3118023 Une nouvelle station d'épuration en projet]'', article du 14 janvier 2015.</ref>. Une décision est programmée pour juin<ref name="cc-chemille-17dec2014" /> ou juillet 2015<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/le-projet-de-commune-nouvelle-bientot-presente-la-population-3309489 Le projet de commune nouvelle bientôt présenté à la population]'', article du 3 avril 2015.</ref>. Le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est approuvé par les communes le 2 juillet<ref name="of-3juillet2015">Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/mauges-feu-vert-pour-trois-communes-nouvelles-3531026 Mauges. Feu vert pour trois communes nouvelles]'', article du 3 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-conseil-se-prononce-pour-la-commune-nouvelle-03-07-2015-226662 Chemillé. Le conseil se prononce pour la commune nouvelle]'', article du 3 juillet 2015.</ref>, sous le nom de {{citation|Chemillé-en-Anjou}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/chemille-le-nom-de-la-commune-nouvelle-sera-chemille-en-anjou-25-06-2015-225755 Chemillé Le nom de la commune nouvelle sera Chemillé-en-Anjou]'', article du 25 juin 2015.</ref>.

Un projet est également évoqué par les communes de la région de Montrevault, à partir de l'intercommunalité [[Communauté de communes Montrevault Communauté|Montrevault Communauté]]<ref name="cc-montrevault-19janvier2015" />{{,}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/montrevault-communaute-reflechir-la-commune-nouvelle-3135452 Montrevault-Communauté : « Réfléchir à la commune nouvelle »]'', article du 21 janvier 2015.</ref>{{,}}<ref>Communauté de communes Montrevault Communauté, ''[http://www.montrevaultcommunaute.fr/index.php/fr/a-la-une/70-a-la-une-habiter-vivre/492-quel-nom-pour-la-commune-nouvelle Quel nom pour la commune nouvelle ?]'', mai 2015.</ref>. La structure intercommunale regroupe les onze communes de La Boissière-sur-Èvre, Chaudron-en-Mauges, La Chaussaire, Le Fief-Sauvin, Le Fuilet, Montrevault, Le Puiset-Doré, Saint-Pierre-Montlimart, Saint-Quentin-en-Mauges, Saint-Rémy-en-Mauges et La Salle-et-Chapelle-Aubry<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900643 Établissement public de coopération intercommunale de Montrevault Communauté (244900643)]'', janvier 2015.</ref>. Plusieurs réunions publiques ont lieu, comme en avril et mai à Montrevault, La Chaussaire, Chaudron-en-Mauges et Le Fuillet<ref>Mairie du Fief-Sauvin, ''[http://www.le-fief-sauvin.fr/DetailElement.aspx?numStructure=82601&numElement=197454&numRubrique=534436 Réunions publiques - Vers la commune nouvelle]'', avril 2015.</ref>. Parallèlement, comme dans le Chemillois, le projet de création d'une intercommunalité à l'échelle des Mauges est également abordé<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/les-elus-expliquent-la-commune-nouvelle-aux-habitants-3357122 Les élus expliquent la commune nouvelle aux habitants]'', article du 23 avril 2015.</ref>. Le 6 juillet le projet de commune nouvelle au '''15 décembre 2015''' est adopté par les dix conseils municipaux de la communauté de communes de Montrevault sous le nom de {{citation|Montrevault-sur-Èvre}}<ref name="of-7juillet2015-montrevault">Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/montrevault-sur-evre-une-4e-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3543627 Montrevault-sur-Evre. Une 4e commune nouvelle dans les Mauges]'', article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montrevault-une-quatrieme-commune-nouvelle-officialisee-hier-soir-a-lunanimite-07-07-2015- Montrevault Une quatrième commune nouvelle officialisée à l'unanimité]'', article du 7 juillet 2015, et dans le journal du même jour.</ref>.

Les communes de la région de Saint-Florent-le-Vieil initient aussi un projet de regroupement. L'évolution de la communauté de communes de Saint-Florent-le-Vieil est inscrite à l'ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2015<ref name="cc-saintflorent-26mai2015" />. L'[[Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil|intercommunalité]] regroupe les onze communes de Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900726 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Saint-Florent-le-Vieil (244900726)]'', janvier 2015.</ref>. En juin, plusieurs réunions d'informations sont organisées<ref>Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, ''[http://www.cc-stflorentlevieil.fr/Information-sur-le-creation-de.html Information sur la création de commune(s) nouvelle(s)]'', juin 2015.</ref>.

Le Vihiersois-Haut Layon mène également un projet sur le territoire de son intercommunalité. L'[[Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon|intercommunalité]] regroupe les douze communes de Cernusson, Les Cerqueux-sous-Passavant, Cléré-sur-Layon, La Fosse-de-Tigné, Montilliers, Nueil-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Saint-Paul-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900981 Établissement public de coopération intercommunale du Vihiersois Haut-Layon (244900981)]'', janvier 2015.</ref>. Le 16 mars 2015 un projet de charte pour fixer les principes et les modalités d’une nouvelle organisation territoriale est présenté au conseil communautaire<ref>Mairie de Vihiers, ''[http://www.vihiers.fr/wp-content/uploads/2013/07/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-26-mars-2015.pdf Compte-rendu du conseil municipal]'', du 26 mars 2015.</ref>. Début juillet plusieurs de ces communes votent leur approbation<ref name="co-1juillet2015">Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/mauges-75-communes-appelees-a-voter-les-communes-nouvelles-deja-4-oui-01-07-2015-226456 Mauges Communes nouvelles : 39 conseils municipaux ont voté oui jeudi soir]'',‎ article du 1er juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/montilliers-favorable-a-la-commune-nouvele-08-07-2015-227214 Montilliers favorable à la commune nouvelle]'', article du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Communes nouvelles. Le oui de Montilliers'', journal du 9 juillet 2015.</ref>.

Annoncé au conseil municipal de Saint-Aubin le 5 mai 2015<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Aubin-de-Luigné. Conseil municipal avec St-Lambert prévu'', journal du 9 mai 2015.</ref>, une discussion de rapprochement s'engage entre [[Saint-Aubin-de-Luigné]] et [[Saint-Lambert-du-Lattay]]. Une situation est faite au conseil municipal de Saint-Aubin du 21 septembre. Les populations des deux communes sont ensuite consultées par le biais d'un questionnaire<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Quel nom pour la commune nouvelle'', journal du 21 septembre 2015.</ref>. Initialement prévu pour le 1{{er}} janvier 2017<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La commune nouvelle s’appellera Val du Layon'', journal du 19 octobre 2015.</ref>, les conseils municipaux votent pour la création d'une commune nouvelle au '''31 décembre 2015''' sous le nom de {{citation|Val-du-Layon}}.

Les communes de la région de Champtoceaux évoquent la réforme territoriale au conseil communautaire du 27 février 2015<ref>Communauté de communes du canton de Champtoceaux, ''[http://www.cc-cantonchamptoceaux.fr/iso_album/pv__fevrier_2015_modifie.pdf Réunion du conseil communautaire]'', du 27 février 2015.</ref>. L'[[Communauté de communes du canton de Champtoceaux|intercommunalité]] regroupe les neuf communes de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Christophe-la-Couperie, Saint-Laurent-des-Autels, Saint-Sauveur-de-Landemont et La Varenne<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900783 Établissement public de coopération intercommunale du Canton de Champtoceaux (244900783)]'', janvier 2015.</ref>. Début juillet ses membres votent leur approbation à la création d'une commune nouvelle<ref name="co-1juillet2015" />{{,}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-une-cinquieme-commune-nouvelle-dans-les-mauges-3548968 Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle dans les Mauges]'', article du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Champtoceaux. Une cinquième commune nouvelle créée dans les Mauges'', journal du 9 juillet 2015.</ref> au '''15 décembre 2015''', sous le nom de {{citation|Orée-d’Anjou}}<ref>Ouest-France, ''[http://www.ouest-france.fr/champtoceaux-la-commune-nouvelle-sappellera-oree-danjou-3742464 Champtoceaux. La commune nouvelle s'appellera Orée-d’Anjou]'', article du 5 octobre 2015.</ref>.

Les communes de Vallée-Loire-Authion initient aussi un projet de rapprochement. L'[[Communauté de communes de la Vallée-Loire-Authion|intercommunalité]] regroupe les huit communes de Andard, Bauné, La Bohalle, Brain-sur-l'Authion, Corné, La Daguenière, La Ménitré et Saint-Mathurin-sur-Loire<ref>Insee, ''[http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/zonages/zone.asp?zonage=EPCI&zone=244900866 Établissement public de coopération intercommunale de La Vallée Loire-Authion (244900866)]'', janvier 2015.</ref>. Le projet est présenté début juillet à l'occasion d'une réunion publique. Le 6 juillet les conseils municipaux votent : Andard, Bauné, Brain-sur-l’Authion, Corné, La Bohalle, La Daguenière et Saint-Mathurin-sur-Loire votent leur accord, tandis que La Ménitré s'y oppose<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''[http://www.courrierdelouest.fr/actualite/la-menitre-les-elus-disent-non-a-une-commune-nouvelle-07-07-2015-227161 La Menitré Les élus disent non à une commune nouvelle]'', article du 7 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Brain dit oui à la commune nouvelle'', journal du 8 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Daguenière. Les élus disent oui à la commune nouvelle'', journal du 9 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Saint-Mathurin-sur-Loire. Avis favorable pour la création d'une commune nouvelle'', journal du 10 juillet 2015.</ref>{{,}}<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''Andard. la commune nouvelle en bonne voie'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Un retrait de la commune de La Ménitré de l'intercommunalité est envisagé<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La position de La Ménitré « lourde de conséquences »'', journal du 13 juillet 2015.</ref>. Le conseil de La Ménitré prolonge son délai de réflexion sur la réforme territoriale<ref>Le Courrier de l'Ouest, ''La Ménitré. Réforme territorial : le conseil prolonge son délai de réflexion'', journal du 7 septembre 2015.</ref>.

:* [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire]]

:* [[Anciennes communes 2015]]

:* [[Projets de nouvelles communes en 2016]]

:* [[Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire]]

:* [[Nouvelles intercommunalités de Maine-et-Loire]]