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« Usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire en 1872 - BAI à BE » : différence entre les versions

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(Usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire en 1872 - BAI à BE)
 
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:M. L. — Cholet, 15 ; St-Georges, 27.
:M. L. — Cholet, 15 ; St-Georges, 27.


:(1) Si l'entrée a lieu sur l'année, le bail finit néanmoins à l'époque d'entrée la plus prochaine.
::(1) Si l'entrée a lieu sur l'année, le bail finit néanmoins à l'époque d'entrée la plus prochaine.
:Saumur Sud.  
::Saumur Sud.  


— Un an.
— Un an.
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:M. — Bais, 55 ; Laval, 1.
:M. — Bais, 55 ; Laval, 1.


:(1) Si le locataire entre en jouissance à une époque autre que celle usitée, le temps compris avant le 24 juin ou le 1{{er}} novembre ne compte pas pour la durée du bail qui prend fin aux termes accoutumés.
::(1) Si le locataire entre en jouissance à une époque autre que celle usitée, le temps compris avant le 24 juin ou le 1{{er}} novembre ne compte pas pour la durée du bail qui prend fin aux termes accoutumés.
:Angers N.-O., S.-E.  
::Angers N.-O., S.-E.  


— Trois ans, si elle est soumise à l'assolement,
— Trois ans, si elle est soumise à l'assolement,
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ou au vannage et qu'on utilise comme engrais.
ou au vannage et qu'on utilise comme engrais.


:(1) Les élèves complantés sur les haies qui entourent les taillis, ne sont pas compris dans ce nombre. Ils doivent également être conservés avec soin.
::(1) Les élèves complantés sur les haies qui entourent les taillis, ne sont pas compris dans ce nombre. Ils doivent également être conservés avec soin.


— Attribution.
— Attribution.
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:M. L. — St-Georges.
:M. L. — St-Georges.


:(1) A moins qu'elles ne soient l'œuvre des ouvriers spéciaux.  
::(1) A moins qu'elles ne soient l'œuvre des ouvriers spéciaux.  


— Barrières à bascule. — Le fermier ne doit pas
— Barrières à bascule. — Le fermier ne doit pas
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et répondre du prix de ferme (1).
et répondre du prix de ferme (1).


:(1) Si le fermier, mis légalement en demeure de garnir la ferme, ne le fait pas, le bail est résilié, et le propriétaire a droit à des dommages intérêts.  
::(1) Si le fermier, mis légalement en demeure de garnir la ferme, ne le fait pas, le bail est résilié, et le propriétaire a droit à des dommages intérêts.  


:M. L. — Briollay, Chalonnes, 35 ; Cholet, Durtal, 20 ; St-Florent, 17 ; Montfaucon, Noyant, Ponts-de-Cé, 28 ; Segré, 60 ; Seiches, Vihiers, 50.
:M. L. — Briollay, Chalonnes, 35 ; Cholet, Durtal, 20 ; St-Florent, 17 ; Montfaucon, Noyant, Ponts-de-Cé, 28 ; Segré, 60 ; Seiches, Vihiers, 50.
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V. Racines fourragères.
V. Racines fourragères.


:(1) Exception pour l'espèce de betteraves destinées à la fabrication du sucre.  
::(1) Exception pour l'espèce de betteraves destinées à la fabrication du sucre.