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modifications
(Usages ruraux et urbains de Maine-et-Loire en 1872 - BAI à BE) |
mAucun résumé des modifications |
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Ligne 108 : | Ligne 108 : | ||
:M. L. — Cholet, 15 ; St-Georges, 27. | :M. L. — Cholet, 15 ; St-Georges, 27. | ||
:(1) Si l'entrée a lieu sur l'année, le bail finit néanmoins à l'époque d'entrée la plus prochaine. | ::(1) Si l'entrée a lieu sur l'année, le bail finit néanmoins à l'époque d'entrée la plus prochaine. | ||
:Saumur Sud. | ::Saumur Sud. | ||
— Un an. | — Un an. | ||
Ligne 157 : | Ligne 157 : | ||
:M. — Bais, 55 ; Laval, 1. | :M. — Bais, 55 ; Laval, 1. | ||
:(1) Si le locataire entre en jouissance à une époque autre que celle usitée, le temps compris avant le 24 juin ou le 1{{er}} novembre ne compte pas pour la durée du bail qui prend fin aux termes accoutumés. | ::(1) Si le locataire entre en jouissance à une époque autre que celle usitée, le temps compris avant le 24 juin ou le 1{{er}} novembre ne compte pas pour la durée du bail qui prend fin aux termes accoutumés. | ||
:Angers N.-O., S.-E. | ::Angers N.-O., S.-E. | ||
— Trois ans, si elle est soumise à l'assolement, | — Trois ans, si elle est soumise à l'assolement, | ||
Ligne 210 : | Ligne 210 : | ||
ou au vannage et qu'on utilise comme engrais. | ou au vannage et qu'on utilise comme engrais. | ||
:(1) Les élèves complantés sur les haies qui entourent les taillis, ne sont pas compris dans ce nombre. Ils doivent également être conservés avec soin. | ::(1) Les élèves complantés sur les haies qui entourent les taillis, ne sont pas compris dans ce nombre. Ils doivent également être conservés avec soin. | ||
— Attribution. | — Attribution. | ||
Ligne 255 : | Ligne 255 : | ||
:M. L. — St-Georges. | :M. L. — St-Georges. | ||
:(1) A moins qu'elles ne soient l'œuvre des ouvriers spéciaux. | ::(1) A moins qu'elles ne soient l'œuvre des ouvriers spéciaux. | ||
— Barrières à bascule. — Le fermier ne doit pas | — Barrières à bascule. — Le fermier ne doit pas | ||
Ligne 463 : | Ligne 463 : | ||
et répondre du prix de ferme (1). | et répondre du prix de ferme (1). | ||
:(1) Si le fermier, mis légalement en demeure de garnir la ferme, ne le fait pas, le bail est résilié, et le propriétaire a droit à des dommages intérêts. | ::(1) Si le fermier, mis légalement en demeure de garnir la ferme, ne le fait pas, le bail est résilié, et le propriétaire a droit à des dommages intérêts. | ||
:M. L. — Briollay, Chalonnes, 35 ; Cholet, Durtal, 20 ; St-Florent, 17 ; Montfaucon, Noyant, Ponts-de-Cé, 28 ; Segré, 60 ; Seiches, Vihiers, 50. | :M. L. — Briollay, Chalonnes, 35 ; Cholet, Durtal, 20 ; St-Florent, 17 ; Montfaucon, Noyant, Ponts-de-Cé, 28 ; Segré, 60 ; Seiches, Vihiers, 50. | ||
Ligne 508 : | Ligne 508 : | ||
V. Racines fourragères. | V. Racines fourragères. | ||
:(1) Exception pour l'espèce de betteraves destinées à la fabrication du sucre. | ::(1) Exception pour l'espèce de betteraves destinées à la fabrication du sucre. | ||