Aller au contenu

« Catégorie:Copyright » : différence entre les versions

aucun résumé des modifications
mAucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications
Ligne 1 : Ligne 1 :
<div class="degrade-fond presentation aide">
{{catégorie documents}}
Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil|Wiki-Anjou]], sont protégées par un '''copyright''' (tous droits réservés) : elle ne peuvent donc pas être réutilisées librement ailleurs. Pour plus d'informations, consulter la page [[Wiki-Anjou:Licences|Licences]].


''Nous, créateur de cette œuvre ou ayant droit, n'autorisons aucune réutilisation de cette œuvre sans notre autorisation, en dehors des exceptions permises par la législation française sur la propriété intellectuelle.''
Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...) insérés dans [[Wiki-Anjou:Accueil|Wiki-Anjou]], sont protégées par un '''copyright''' (tous droits réservés) : elle ne peuvent donc pas être réutilisées librement ailleurs. {{citation|Nous, créateur de cette œuvre ou ayant droit, n'autorisons aucune réutilisation de cette œuvre sans notre autorisation, en dehors des exceptions permises par la législation française sur la propriété intellectuelle.}}
 
</div>


[[Catégorie:Document par licence|Copyright]]
[[Catégorie:Document par licence|Copyright]]