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Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. | |||
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Version du 24 août 2013 à 08:53
Description
Logo de la Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire, France).
Source : CC canton de Saint-Florent-le-Vieil, juin 2013.
Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
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| actuel | 11 juin 2013 à 18:08 |  | 100 × 80 (3 kio) | Azotte (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} '''Logo de la Communauté de communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.cc-stflorentlevieil.fr/ CC Loire-Layon], juin 2013 == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} ... |
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