« Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015) » : différence entre les versions
(Création de la nouvelle commune de Sèvremoine (2015)) |
(BasPage Communes2016) |
||
| Ligne 9 : | Ligne 9 : | ||
== Situation administrative == | == Situation administrative == | ||
* Nom : la commune nouvelle prend le nom de {{citation|Sèvremoine}}. | * Nom : la commune nouvelle prend le nom de {{citation|[[Sèvremoine]]}}. | ||
* Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Saint-Macaire-en-Mauges. | * Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Saint-Macaire-en-Mauges. | ||
* Communes déléguées : [[Le Longeron]], [[Montfaucon-Montigné]], [[La Renaudière]], [[Roussay]], [[Saint-André-de-la-Marche]], [[Saint-Crespin-sur-Moine]], [[Saint-Germain-sur-Moine]], [[Saint-Macaire-en-Mauges]], [[Tillières]] et [[Torfou]]. | * Communes déléguées : [[Le Longeron]], [[Montfaucon-Montigné]], [[La Renaudière]], [[Roussay]], [[Saint-André-de-la-Marche]], [[Saint-Crespin-sur-Moine]], [[Saint-Germain-sur-Moine]], [[Saint-Macaire-en-Mauges]], [[Tillières]] et [[Torfou]]. | ||
| Ligne 64 : | Ligne 64 : | ||
{{ | {{BasPage Communes2016}} | ||
[[Catégorie:Nouvelle commune|Sevremoine (2015)]] | [[Catégorie:Nouvelle commune|Sevremoine (2015)]] | ||
Version du 8 novembre 2015 à 18:20
Fin 2015 et début 2016, plusieurs nouvelles communes font leur apparition en Maine-et-Loire, comme Beaupréau-en-Mauges, Chemillé-en-Anjou, Montrevault-sur-Èvre, Mauges-sur-Loire et Sèvremoine.
Le 2 juillet 2015, les conseils municipaux des communes membres de la communauté de communes de Moine-et-Sèvre sollicitent la création d'une commune nouvelle. Elle est créée le 15 décembre en lieu et place de dix communes : Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou.
Textes
- Délibérations municipales du 2 juillet 2015[1],[2].
- Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60 du 5 octobre 2015[3].
Situation administrative
- Nom : la commune nouvelle prend le nom de « Sèvremoine ».
- Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Saint-Macaire-en-Mauges.
- Communes déléguées : Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, Tillières et Torfou.
- Intercommunalité : substitution et suppression de la communauté de communes de Moine-et-Sèvre au 15 décembre 2015.
- Canton : Saint-Macaire-en-Mauges (bureau centralisateur).
- Arrondissement : Cholet (chef-lieu).
Géographie
La commune nouvelle se situe dans les Mauges.
Son altitude varie de 17 à 139 mètres.
Altitudes des communes concernées[4],[5] Donnée Le Longeron Montfaucon-Montigné La Renaudière Roussay Saint-André-de-la-Marche Saint-Crespin-sur-Moine Saint-Germain-sur-Moine Saint-Macaire-en-Mauges Tillières Torfou Ensemble Alt. mini (m) 49 27 37 37 43 17 27 37 28 39 17 Alt. maxi (m) 139 122 111 119 114 96 108 114 101 133 139
Sa superficie est de 213,07 km2.
Superficie des communes concernées[6] Donnée Le Longeron Montfaucon-Montigné La Renaudière Roussay Saint-André-de-la-Marche Saint-Crespin-sur-Moine Saint-Germain-sur-Moine Saint-Macaire-en-Mauges Tillières Torfou Ensemble Surface (en km2) 22,08 16,8 21,46 10,99 11,03 20,11 26,79 27,33 24,13 32,35 213,07
Population
En terme de population légale, la commune nouvelle compte 24 661 habitants l'année de sa création.
Populations des communes concernées[7] Donnée Le Longeron Montfaucon-Montigné La Renaudière Roussay Saint-André-de-la-Marche Saint-Crespin-sur-Moine Saint-Germain-sur-Moine Saint-Macaire-en-Mauges Tillières Torfou Ensemble Pop. totale[8] 2218 2109 970 1239 2937 1607 2932 7262 1783 2174 25231 Pop. municipale[8] 2104 2062 960 1211 2860 1587 2886 7110 1757 2124 24661
Notes
Sur le même sujet
- Projets de nouvelles communes en 2015
- Nouvelles communes de Maine-et-Loire
- Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire
Sources et annotations
- ↑ Mairie de Saint-Macaire-en-Mauges, Procès-verbal de la séance du conseil municipal, du 2 juillet 2015.
- ↑ Communauté de communes de Moine-et-Sèvre, Résultats du vote du 2 juillet 2015, document du 3 juillet 2015.
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-60 du 5 octobre 2015, RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 13, portant création de la commune nouvelle de Sèvremoine.
- ↑ IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, altitudes), Données 2014.
- ↑ Insee, Liste des communes de Maine-et-Loire, Données 2015.
- ↑ IGN, Répertoire géographique des communes (RGC, superficies), Données 2014.
- ↑ Insee, Populations légales 2012, en vigueur au 1er janvier 2015.
- ↑ a et b La population légale regroupe pour chaque commune sa population municipale (personnes ayant leur résidence habituelle sur la commune), sa population comptée à part et sa population totale (somme des deux précédentes). Cf Insee, Définitions et méthodes.
Autres données
- • Liste des communes en 2016
- • Altitudes en 2014
- • Populations 2013, en vigueur au 1er janvier 2016
- • Superficies en 2014
- • Divisions administratives et électorales en 2014