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Source : [http://www.cc-beaufort-en-anjou.fr/ CC Beaufort en Anjou], février 2013. | Source : [http://www.cc-beaufort-en-anjou.fr/ CC Beaufort en Anjou], février 2013. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. | ||
Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. | |||
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Version du 14 octobre 2016 à 17:27
Description
Logo de la communauté de communes de Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Source : CC Beaufort en Anjou, février 2013. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 20 février 2013 à 17:29 |  | 200 × 162 (8 kio) | Azotte (discussion | contributions) | == Description == 30px|right|link=Wiki-Anjou:Licences|alt=Copyright '''Logo de la Communauté de communes de Beaufort en Anjou, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.cc-beaufort-en-anjou.fr/ CC Beaufort en Anjou], févri... |
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