« Fichier:Logo Vendee.png » : différence entre les versions
mAucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
== Description == | == Description == | ||
{{Logo cp}} | {{Logo cp}} | ||
Logo du département de la Vendée (France). | |||
Source : Conseil général de la Vendée, octobre 2012. | |||
== Publié sous licence(s) == | == Publié sous licence(s) == | ||
{{CP marque déposée}} | {{CP marque déposée}} | ||
[[Catégorie:Document Service public]] | |||
Version du 21 octobre 2017 à 04:12
Description
Logo du département de la Vendée (France).
Source : Conseil général de la Vendée, octobre 2012.
Publié sous licence(s)
 |
Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 13 octobre 2012 à 04:05 |  | 82 × 90 (6 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == 30px|right|link=Wiki-Anjou:Licences|alt=Copyright '''Logo Vendée''' Département de la Vendée (France) [http://www.vendee.fr/ Conseil général de la Vendée], octobre 2012 == Publié sous licence(s) ... |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.
Utilisation du fichier
Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :
