Aller au contenu

« Fichier:LOGO DOUE-EN-ANJOU cmjn HD.jpg » : différence entre les versions

Catégorie:Document Blason ou logo
(compléments)
(Catégorie:Document Blason ou logo)
 
(2 versions intermédiaires par le même utilisateur non affichées)
Ligne 3 : Ligne 3 :
Logo de la commune de [[Doué-en-Anjou]] (Maine-et-Loire, France).
Logo de la commune de [[Doué-en-Anjou]] (Maine-et-Loire, France).


Source : Commune de Doué-en-Anjou, juillet 2017. Fichier téléchargé par [[Spécial:Contributions/Communication|Communication]] ([[Discussion utilisateur:Communication|d]]). Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Source : Mairie de Doué-en-Anjou, juillet 2017. Fichier téléchargé par [[Spécial:Contributions/Communication|Communication]] ([[Discussion utilisateur:Communication|d]]). Œuvre artistique protégée.


== Publié sous licence(s) ==
== Publié sous licence(s) ==
{{CP marque déposée}}
{{CP marque déposée}}


[[Catégorie:Document Service public]]
{{DEFAULTSORT:doueenanjou logo 2017.jpg}}
[[Catégorie:Document Blason ou logo]]