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Catégorie:Document Blason ou logo
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== Description ==
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Logo de la Communauté de communes du Gennois (Maine-et-Loire, France).
Logo de la [[communauté de communes du Gennois]] (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.


Source : [http://www.cc-gennois.fr/ CC région du gennois], avril 2013.
Source : CC région du Gennois, avril 2013. Œuvre artistique protégée.
 
Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.


== Publié sous licence(s) ==
== Publié sous licence(s) ==
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[[Catégorie:Document Service public]]
[[Catégorie:Document Blason ou logo]]