« Fichier:Juvardeil logo 2007.jpg » : différence entre les versions

Dernière version du 22 septembre 2023 à 16:23

Description

Logo de la commune de Juvardeil (Maine-et-Loire, France).

Source : Mairie de Juvardeil, octobre 2007. Œuvre artistique protégée.

Publié sous licence(s)

Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	22 novembre 2019 à 18:48		164 × 160 (9 kio)	Franck-fnba (discussion \| contributions)	== Description == {{Logo cp}} Logo de la commune de Juvardeil (Maine-et-Loire, France). Source : Mairie de Juvardeil, octobre 2007. == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} Catégorie:Document Service public

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Utilisation du fichier

La page suivante utilise ce fichier :

Juvardeil