« Les Cerqueux-sous-Passavant » : différence entre les versions

Les Cerqueux-sous-Passavant (voir la source)

66 octets ajoutés , 22 décembre 2015

2016

87 314

modifications

@@ Ligne 4 : / Ligne 4 : @@
   | territoire = [[Mauges]]
   | commune = [[Lys-Haut-Layon]]
-  | libre = Regroupement <br />du 31 décembre 2015
+  | libre = Regroupement <br />du 1{{er}} janvier 2016
   | carte = [[Fichier:Carte situation commune cerqueuxsouspassavant.png|300px|center|Situation dans le département]]
 {{osm14|n=47.1086|o=-0.4979}}
@@ Ligne 16 : / Ligne 16 : @@
 == Situation administrative ==
-Un nouveau regroupement intervient fin 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2015)|création de la commune nouvelle]] de [[Lys-Haut-Layon]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-63, du 5 octobre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2015)]].</ref>. Les Cerqueux-sous-Passavant devient une commune déléguée.
+Un nouveau regroupement intervient début 2016 avec la [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)|création de la commune nouvelle]] de [[Lys-Haut-Layon]]<<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Lys-Haut-Layon (2016)|Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96 du 18 décembre 2015]], portant création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon.</ref>. Les Cerqueux-sous-Passavant devient une commune déléguée.
 Jusqu'alors, elle est intégrée à la [[communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon]], intercommunalité qui disparait à la création de la nouvelle commune.