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Version du 19 juillet 2017 à 17:00
Description
Logo de la commune de Doué-en-Anjou (Maine-et-Loire, France).
Source : Commune de Doué-en-Anjou, juillet 2017. Fichier téléchargé par Communication (d). Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 19 juillet 2017 à 16:15 |  | 1 181 × 1 181 (845 kio) | Communication (discussion | contributions) | Logo officiel de la commune de Doué-en-Anjou |
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