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« Aubigné » : différence entre les versions

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Par décret en date du 8 juin 1994, les noms des communes ci-après indiquées sont modifiés comme suit :
Par décret en date du 8 juin 1994, les noms des communes ci-après indiquées sont modifiés comme suit :


ANCIENS NOMS . . . NOUVEAUX NOMS
A<small>NCIENS NOMS</small> . . . N<small>OUVEAUX NOMS</small>


(...)
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{{Bibliographie forme ancienne}}
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* Décret du 8 juin 1994 portant changement de nom de la commune de Aubigné-Briand, ''Journal officiel de la République française'', Imprimerie des Journaux officiels (Paris), n° 0135 du 12 juin 1994, p. 8505 ([https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/jo/period/?datePubli=12%2F06%2F1994+%3E+12%2F06%2F1994 lire]).


[[Catégorie:Aubigné-sur-Layon]]
[[Catégorie:Aubigné-sur-Layon]]