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« Nouvelles communes de Maine-et-Loire » : différence entre les versions

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(+ Ombrée-d'Anjou, Les Hauts-d'Anjou)
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== Année 2015 ==
== Année 2015 ==
Plusieurs projets de regroupement de communes angevines sont évoqués en 2014 et 2015, qui donneront naissance à plusieurs communes nouvelles entre le 15 décembre 2015 et le 1{{er}} janvier 2016. Parallèlement, une loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle est publiée en mars 2015<ref>Légifrance, [http://legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/3/16/RDFX1423975L/jo/texte Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015] relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, JORF n° 0064 du 17 mars 2015 page 4921.</ref>. À noter également que les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre  2014 à [[Baugé-en-Anjou]]<ref>Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), ''La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps'', supplément spécial de février 2015.</ref>.
Plusieurs projets de regroupement de communes angevines sont évoqués en 2014 et 2015, qui donneront naissance à plusieurs communes nouvelles entre le 15 décembre 2015 et le 1{{er}} janvier 2016. Parallèlement, une loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle est publiée en mars 2015<ref>Légifrance, [http://legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/3/16/RDFX1423975L/jo/texte Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015] relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes, JORF n° 0064 du 17 mars 2015 page 4921.</ref>. À noter également que les deuxièmes rencontres nationales des communes nouvelles ont eu lieu en novembre  2014 à [[Baugé-en-Anjou (ancienne)|Baugé-en-Anjou]]<ref>Mairie-conseils (Caisse des dépôts et consignations), ''La commune nouvelle, une réponse aux besoins de notre temps'', supplément spécial de février 2015.</ref>.


:{{Modèle:Article détaillé}} ''Pour l'historique des projets, voir les [[projets de nouvelles communes en 2015]]''.
:{{Modèle:Article détaillé}} ''Pour l'historique des projets, voir les [[projets de nouvelles communes en 2015]]''.