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« Fichier:Sevremoine logo 2016.jpg » : différence entre les versions

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(== Description == {{Logo cp}} Logo de la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire, France). Source : [http://www.sevremoine.fr/ Commune de Sèvremoine], novembre 2016. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la...)
 
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Logo de la commune de [[Sèvremoine]] (Maine-et-Loire, France).
Logo de la commune de [[Sèvremoine]] (Maine-et-Loire, France).


Source : [http://www.sevremoine.fr/ Commune de Sèvremoine], novembre 2016. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Source : Mairie de Sèvremoine, novembre 2016.


== Publié sous licence(s) ==
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