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Dernière version du 28 septembre 2023 à 16:06
Description
Logo du département de la Vendée (France).
Source : Conseil général de la Vendée, octobre 2012. Œuvre artistique protégée.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 13 octobre 2012 à 04:05 |  | 82 × 90 (6 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == 30px|right|link=Wiki-Anjou:Licences|alt=Copyright '''Logo Vendée''' Département de la Vendée (France) [http://www.vendee.fr/ Conseil général de la Vendée], octobre 2012 == Publié sous licence(s) ... |
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