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Dernière version du 28 septembre 2023 à 16:07
Description
Logo de la Communauté de communes Loire-Longué (Maine-et-Loire, France), établissement public de coopération intercommunale.
Source : CC Loire-Longué, mai 2013. Œuvre artistique protégée.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 18 mai 2013 à 09:48 |  | 599 × 246 (24 kio) | Azotte (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} '''Logo de la Communauté de communes de Loire-Longué, Maine-et-Loire, France.''' [http://www.cc-loire-longue.com/ CC Loire-Longué], mai 2013 == Publié sous licence(s) == {{CP marque déposée}} [[Catégorie:Documen... |
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