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Dernière version du 16 octobre 2023 à 15:29
Description
Logo de la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire, France).
Source : Mairie de Sèvremoine, novembre 2016. Œuvre artistique protégée.
Publié sous licence(s)
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Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 12 novembre 2016 à 07:53 |  | 354 × 75 (11 kio) | Franck-fnba (discussion | contributions) | == Description == {{Logo cp}} Logo de la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire, France). Source : [http://www.sevremoine.fr/ Commune de Sèvremoine], novembre 2016. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la... |
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