Aller au contenu

« Création de la nouvelle commune de Gennes-Val de Loire (2016) » : différence entre les versions

m
aussi, Création de la nouvelle commune de Gennes-Val-de-Loire 2018
mAucun résumé des modifications
m (aussi, Création de la nouvelle commune de Gennes-Val-de-Loire 2018)
Ligne 2 : Ligne 2 :
En 2016, plusieurs [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|nouvelles communes]] font leur apparition en [[Maine-et-Loire]], comme Baugé-en-Anjou (nouvelle), Le Lion-d'Angers (nouvelle), Les Bois d'Anjou et Gennes-Val de Loire.
En 2016, plusieurs [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire|nouvelles communes]] font leur apparition en [[Maine-et-Loire]], comme Baugé-en-Anjou (nouvelle), Le Lion-d'Angers (nouvelle), Les Bois d'Anjou et Gennes-Val de Loire.


Le 29 juin 2015, les conseils municipaux de Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil, sollicitent la création d'une '''commune nouvelle'''. Elle est créée le 1er janvier 2016 en lieu et place des cinq communes.
Le 29 juin 2015, les conseils municipaux de Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil, sollicitent la création d'une '''commune nouvelle'''. Elle est créée le 1{{er}} janvier 2016 en lieu et place des cinq communes.




== Textes ==
== Textes ==
* Délibérations municipales du 29 juin 2015<ref>Mairie de Gennes, [http://www.gennes.fr/app/download/6046692111/Compte-rendu+sommaire+29.06.2015.pdf?t=1447068872 Comptre rendu du conseil municipal], du 29 juin 2015.</ref>.
* Délibérations municipales du 29 juin 2015<ref>Mairie de Gennes, [http://www.gennes.fr/app/download/6046692111/Compte-rendu+sommaire+29.06.2015.pdf?t=1447068872 Comptre rendu du conseil municipal], du 29 juin 2015.</ref>.
* Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62 du 5 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62 du 5 octobre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/074-RAA_special_du_9_octobre_2015.pdf RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 21], portant création de la commune nouvelle de Mauges-sur-Loire.</ref>.
* Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62 du 5 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-62 du 5 octobre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/074-RAA_special_du_9_octobre_2015.pdf RAA spécial n° 74 du 9 octobre 2015 p. 21], portant création de la commune nouvelle de Gennes-Val de Loire.</ref>.
* Journal officiel n° 0026 du 31 janvier 2016<ref>Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/10/5/INTB1600497A/jo JORF n° 0026 du 31 janvier 2016 texte n° 29],  Arrêté du 5 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Gennes-Val de Loire.</ref>.
* Journal officiel n° 0026 du 31 janvier 2016<ref>Legifrance, [http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/10/5/INTB1600497A/jo JORF n° 0026 du 31 janvier 2016 texte n° 29],  Arrêté du 5 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Gennes-Val de Loire.</ref>.


<center>
<center>
Ligne 30 : Ligne 30 :


== Situation administrative ==
== Situation administrative ==
* Nom : la commune nouvelle prend le nom de {{citation|[[Gennes-Val-de-Loire]]}}.
* Nom : la commune nouvelle prend le nom de {{citation|[[Gennes-Val de Loire (ancienne)|Gennes-Val de Loire]]}}.
* Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Gennes.
* Nouveau chef lieu : fixé au chef-lieu de l'ancienne commune de Gennes.
* Communes déléguées : [[Chênehutte-Trèves-Cunault]], [[Gennes]], [[Grézillé]], [[Saint-Georges-des-Sept-Voies]] et [[Le Thoureil]].
* Communes déléguées : [[Chênehutte-Trèves-Cunault]], [[Gennes]], [[Grézillé]], [[Saint-Georges-des-Sept-Voies]] et [[Le Thoureil]].
Ligne 82 : Ligne 82 :
:• [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire]]
:• [[Nouvelles communes de Maine-et-Loire]]
:• [[Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire]]
:• [[Répertoire des communes et anciennes communes de Maine-et-Loire]]
:• [[Création de la nouvelle commune de Gennes-Val-de-Loire (2018)]]


Sources et annotations
Sources et annotations