Fichier:Valleesdanjou syndicatpays logo.jpg

De Wiki-Anjou
Révision datée du 14 octobre 2016 à 18:04 par Franck-fnba (discussion | contributions) (== Description == {{Logo cp}} Logo du syndicat mixte Pays des Vallées d'Anjou (Maine-et-Loire, France), structure administrative d'aménagement du territoire. Source : [http://www.ville-maze.fr/ville-maze-maze_et_le_territoire-1-1-50.html/ Pays d...)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Valleesdanjou_syndicatpays_logo.jpg(380 × 301 pixels, taille du fichier : 110 kio, type MIME : image/jpeg)

Description

Copyright

Logo du syndicat mixte Pays des Vallées d'Anjou (Maine-et-Loire, France), structure administrative d'aménagement du territoire.

Source : Pays des Vallées d'Anjou (mairie de Mazé), octobre 2016. Ce logo est une marque déposée. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.

Publié sous licence(s)

Copyright, tous droits réservés
  Marque, signe de représentation graphique : Ce logo est une marque déposée soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6, l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 octobre 2016 à 18:04Vignette pour la version du 14 octobre 2016 à 18:04380 × 301 (110 kio)Franck-fnba (discussion | contributions)== Description == {{Logo cp}} Logo du syndicat mixte Pays des Vallées d'Anjou (Maine-et-Loire, France), structure administrative d'aménagement du territoire. Source : [http://www.ville-maze.fr/ville-maze-maze_et_le_territoire-1-1-50.html/ Pays d...

La page suivante utilise ce fichier :