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Source : [http://www.geoportail.gouv.fr/donnees Géoportail], prises de vues aériennes des territoires. | Source : [http://www.geoportail.gouv.fr/donnees Géoportail], prises de vues aériennes des territoires. | ||
Les cartes et photographies sont librement réutilisables selon les | « Les cartes et photographies sont librement réutilisables selon les conditions générales de réutilisation des informations publiques. Pour favoriser la création de nouveaux produits et services et contribuer au développement économique, la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 crée un droit de réutilisation des informations publiques. Ainsi, les informations qui entrent dans le champ de cette loi peuvent être exploitées à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle elles ont été produites, y compris commerciales. » | ||
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