« Catégorie:PD-old » : différence entre les versions

Catégorie:PD-old (voir la source)

338 octets ajoutés , 27 mai 2011

aucun résumé des modifications

87 314

modifications

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
 == Statut des documents ci-dessous ==
-:Cette image est dans le '''[http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a expiré.
+Les '''documents''' ci-dessous (photos, images...), ont été insérés dans [[Accueil|Wiki-Anjou]] sous la licence '''PD-old''' : elle peuvent donc être réutilisées sous les conditions liées à cette licence.<br />
-:Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de soixante-dix ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres.
+Pour plus d'informations, consulter la page [[Licences]].
+''Cette image est dans le '''[http://wikipedia.fr/Domaine_public,_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle domaine public]''' car son copyright a '''expiré'''.''<br />
+''Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''.''<br />
+''Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.''
+[[Catégorie:Document par licence|PD-old]]