« Communauté de communes de Sèvre-et-Moine » : différence entre les versions

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== Notes ==
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:[[Communauté de communes de Moine-et-Sèvre]]
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:[[Communauté de communes du Val-de-Moine]]
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:[[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]]
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:[[Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire]]
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Sources, dont
Sources, dont
:Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté n° 945'', du 28 décembre 1993
:* Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté n° 945'', du 28 décembre 1993





Dernière version du 2 avril 2026 à 17:04

CC de Sèvre-et-Moine
(ancienne intercommunalité)
Département Maine-et-Loire
Territoire Mauges
Siège
Note(s) Fusion en 2007.
Aide à la rédaction.
Anciennes administrations

La communauté de communes Sèvre-et-Moine (EPCI) est une ancienne intercommunalité de l'Ouest de la France, située au sud-ouest du département de Maine-et-Loire (49).

Créée en 1994, la communauté de communes de Sèvre-et-Moine fusionne en 2007 avec celle du Val-de-Moine, donnant naissance à la communauté de communes de Moine-et-Sèvre.

Notes

Sur le même sujet

Sources, dont

  • Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté n° 945, du 28 décembre 1993