Syndicat mixte pôle métropolitain Loire-Angers

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SM Pôle métropolitain Loire-Angers
(intercommunalité)
Logo de l'intercommunalité.
Département Maine-et-Loire
Territoire Région d'Angers
Siège Angers
Note(s) Structure intercommunale
Collectivités
territoriales

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Le syndicat mixte Pôle métropolitain Loire-Angers est une structure administrative située dans la partie centrale du département de Maine-et-Loire. Il regroupe plusieurs intercommunalités.


Pays Loire Angers

La structure intercommunale voit le jour en 2005 avec la création de l'association du Pays Loire Angers et l'élaboration du SCoT du Pays Loire Angers par le syndicat mixte de la région Angevine. En 2012, le syndicat mixte Pays-Loire-Angers associe une communauté d'agglomération et trois communautés de communes : Angers Loire Métropole, Loir, Loire-Aubance et Vallée-Loire-Authion. Structure de pays, c'est une intercommunalité d'une catégorie administrative d'aménagement du territoire présentant une cohésion géographique, économique et culturelle. Ce statut a été créé en 1995 par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), modifiée en 1999. Les pays sont de nouvelles circonscriptions territoriales qui ne sont pas des collectivités territoriales[1].

L'intercommunalité devient en 2013 le syndicat mixte Pôle métropolitain Loire-Angers[2].

Pôle Loire Angers

Le pôle métropolitain Loire-Angers regroupe fin 2017 les trois intercommunalités de Angers Loire Métropole, Anjou Loir et Sarthe et Loire Layon Aubance. Sa mission principale est l'élaboration et le suivi du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et du plan climat-air-énergie territorial (PCAET)[3].

Notes

Sur le même sujet

Liste des intercommunalités de Maine-et-Loire
Groupements intercommunaux de Maine-et-Loire
Organisation administrative du Maine-et-Loire

Sources et annotations

  1. Loi 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, JORF 148 du 29 juin 1999, page 9515, texte 2.
  2. Arrêté de la préfecture de Maine-et-Loire 2013-287-0001 portant sur la création du pôle métropolitain Loire Angers, recueil special 82 du 16 octobre 2013.
  3. Pôle métropolitain Loire Angers, 2018


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