« Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon » : différence entre les versions
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Créée en 2001, elle comprend les communes de [[Cernusson]], [[Les Cerqueux-sous-Passavant]], [[Cléré-sur-Layon]], [[La Fosse-de-Tigné]], [[Montilliers]], [[Nueil-sur-Layon]], [[Passavant-sur-Layon]], [[Saint-Paul-du-Bois]], [[Tancoigné]], [[Tigné]], [[Trémont]] et [[Vihiers]]. Elle est membre du [[syndicat mixte Pays de Loire en Layon]]. Sa superficie est de 266,88 {{km2}}, et comprend {{formatnum:10467}} habitants en 2012. | Créée en 2001, elle comprend les communes de [[Cernusson]], [[Les Cerqueux-sous-Passavant]], [[Cléré-sur-Layon]], [[La Fosse-de-Tigné]], [[Montilliers]], [[Nueil-sur-Layon]], [[Passavant-sur-Layon]], [[Saint-Paul-du-Bois]], [[Tancoigné]], [[Tigné]], [[Trémont]] et [[Vihiers]]. Elle est membre du [[syndicat mixte Pays de Loire en Layon]]. Sa superficie est de 266,88 {{km2}}, et comprend {{formatnum:10467}} habitants en 2012. | ||
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La communauté de communes est dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_fin_competences_cc_Vihiersois-Haut-Layon.pdf Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015], mettant fin à l'exercice des compétences de la communauté de communes du Vihiersois Haut-Layon.</ref>). Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la [[communauté d'agglomération du Choletais]] au 1{{er}} janvier 2017. | La communauté de communes est dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_fin_competences_cc_Vihiersois-Haut-Layon.pdf Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015], mettant fin à l'exercice des compétences de la communauté de communes du Vihiersois Haut-Layon.</ref>). Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la [[communauté d'agglomération du Choletais]] au 1{{er}} janvier 2017. | ||
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Version du 4 janvier 2017 à 14:04
| Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (ancienne intercommunalité) | |
|---|---|
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| Département | Maine-et-Loire |
| Territoire | Mauges |
| Siège | Vihiers |
| Note(s) | Disparition en 2015 |
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La communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon est une ancienne intercommunalité de l'Ouest de la France, située au Sud du département de Maine-et-Loire (49), à proximité de celui des Deux-Sèvres. Elle disparait en décembre 2015.
Historique
Créée en 2001, elle comprend les communes de Cernusson, Les Cerqueux-sous-Passavant, Cléré-sur-Layon, La Fosse-de-Tigné, Montilliers, Nueil-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Saint-Paul-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers. Elle est membre du syndicat mixte Pays de Loire en Layon. Sa superficie est de 266,88 km2, et comprend 10 467 habitants en 2012.
Un rapprochement intervient début 2016 avec la création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon issue du regroupement des communes de Les Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers[1].
La communauté de communes est dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015[2]). Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la communauté d'agglomération du Choletais au 1er janvier 2017.
Notes
Sur le même sujet
Sources et annotations
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral n° DRCL-BCL-2015-96 du 18 décembre 2015, portant création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon.
- ↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n° 67 du 30 octobre 2015, mettant fin à l'exercice des compétences de la communauté de communes du Vihiersois Haut-Layon.