« Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon » : différence entre les versions
Aucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 7 : | Ligne 7 : | ||
}} | }} | ||
Créée en 2001, la '''communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon''' est une intercommunalité ({{epci}}) de l'ouest de la France, qui se | Créée en 2001, la '''communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon''' est une ancienne intercommunalité ({{epci}}) de l'ouest de la France, qui se situait au Sud du département de [[Maine-et-Loire]] (49), à proximité de celui des Deux-Sèvres. Elle était membre jusqu'en décembre 2015 du [[syndicat mixte Pays de Loire en Layon]]. | ||
Elle comprenait les communes de [[Cernusson]], [[Les Cerqueux-sous-Passavant]], [[Cléré-sur-Layon]], [[La Fosse-de-Tigné]], [[Montilliers]], [[Nueil-sur-Layon]], [[Passavant-sur-Layon]], [[Saint-Paul-du-Bois]], [[Tancoigné]], [[Tigné]], [[Trémont]] et [[Vihiers]]. Sa superficie était de 267 {{km2}}. | |||
La communauté de communes a été dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n°67 du 30 octobre 2015<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n°67 du 30 octobre 2015, [http://www.maine-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/AP_fin_competences_cc_Vihiersois-Haut-Layon.pdf], mettant fin à l'exercice des compétences de la communauté de communes du Vihiersois Haut-Layon.</ref>). | |||
Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la [[communauté d'agglomération du Choletais]] au 1er janvier 2017. | |||
==Sources et annotations== | |||
* Sur le même sujet, [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire]]. | |||
{{Références}} | |||
Version du 19 janvier 2016 à 17:36
| Communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon (intercommunalité) | |
|---|---|
| Département | Maine-et-Loire |
| Territoire | Mauges |
| Siège | Vihiers |
| Note(s) | EPCI |
| Collectivités territoriales |
Le département Conseil départemental Intercommunalités Communes |
 | |
Créée en 2001, la communauté de communes du Vihiersois-Haut-Layon est une ancienne intercommunalité (EPCI) de l'ouest de la France, qui se situait au Sud du département de Maine-et-Loire (49), à proximité de celui des Deux-Sèvres. Elle était membre jusqu'en décembre 2015 du syndicat mixte Pays de Loire en Layon.
Elle comprenait les communes de Cernusson, Les Cerqueux-sous-Passavant, Cléré-sur-Layon, La Fosse-de-Tigné, Montilliers, Nueil-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Saint-Paul-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers. Sa superficie était de 267 km2.
La communauté de communes a été dissoute le 31 décembre 2015 (arrêté préfectoral DRCL/BCL 2015 n°67 du 30 octobre 2015[1]). Ses communes devraient être rattachées, en partie ou en totalité, à la communauté d'agglomération du Choletais au 1er janvier 2017.
Sources et annotations
- Sur le même sujet, Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire.