Denys Baillard

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Denys Baillard
Activités Magistrat
Période XXIe siècle
Notes Président du tribunal judiciaire
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Denys Baillard est un magistrat, président du tribunal judiciaire d'Angers de 2020 à 2023.


Né en 1963, Parisien d'origine, Denys Baillard est un magistrat de terrain[1].

Après avoir été en poste à Angoulême, Bergerac, Bordeaux et Paris, il prend en 2015 la présidence du tribunal judiciaire de Blois qu'il occupe pendant cinq ans. Sa présidence est marquée par le lancement de réformes importantes comme la naissance du tribunal judiciaire en lieu et place du tribunal de grande instance, la création du pôle social ainsi que la gestion de la juridiction comme site pilote pour expérimenter la numérisation de la procédure pénale[2],[1],[3]. Elle est également marquée en 2020 par la crise sanitaire qui perturbe le fonctionnement de l'institution judiciaire. Le palais de justice de Blois fait face tout en menant à bien des réformes, les tribunaux d'instance et de grande instance ayant fusionnés le 1er janvier 2020 pour donner naissance aux tribunaux judiciaires[4],[5].

Denys Baillard est nommé président de chambre à la cour d'appel d'Angers pour exercer les fonctions de président du tribunal judiciaire d'Angers en août 2020, en remplacement de Xavier Pavageau parti présider le tribunal de Toulouse[1],[6],[7].

Lors de la rentrée 2021, audience de rentrée qui est l'occasion de faire le bilan de l'année judiciaire passée et de dresser des perspectives pour l'avenir, le président du TJ indique que, malgré les confinements successifs, le palais de justice est parvenu à maintenir une partie de l'activité[8]. En décembre, il participe aux États généraux de la justice lancés par le ministre de la Justice, échangeant avec une trentaine d'Angevins et réunissant des professionnels, personnels de la juridiction, avocats, huissiers et conciliateurs[9].

En janvier 2022, à l'occasion de l'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire d'Angers, le président évoque l'état de la justice en France et l'épuisement professionnel évoqué dans le texte massivement signé en fin d'année précédente. Lors de la rentrée judiciaire d'automne, Denys Baillard et le procureur de la République, Éric Bouillard, font à nouveau le constat d'une institution judiciaire dans un état de délabrement avancé[10]. Le tribunal traite cette année là, 8 000 affaires au civil, avec des affaires familiales dont l'activité reste stable (1 810 dossiers). Côté instruction, 140 dossiers sont traités, dont 90 de nature criminelle[11].

Denys Baillard quitte Angers en juillet 2023 pour la Cour d'appel de Poitiers, remplacé par Benoît Giraud[12],[13].

Notes

Sur le même sujet

Tribunal judiciaire
Défenseur des droits
Organisation administrative du Maine-et-Loire
Usages ruraux et urbains en 1872

Sources et annotations

  1. a b et c Le Courrier de l'Ouest (Jean-Yves Lignel), Angers. Le nouveau président du Tribunal judiciaire est un magistrat de terrain, 1 novembre 2020
  2. La Nouvelle République du Centre-Ouest, Changement de tête au tribunal de Blois, 17 septembre 2020
  3. La Nouvelle République du Centre-Ouest, Tribunal judiciaire de Blois : nouvelle étape vers le tout numérique, 29 juin 2020
  4. Le Monde (Jean-Baptiste Jacquin), La création du tribunal judiciaire, beaucoup de bruit pour rien, 2 janvier 2020
  5. La Nouvelle République du Centre-Ouest, Blois : le tribunal a retrouvé un fonctionnement normal, 20 février 2021
  6. Décret du Président de la République du 10 août 2020 portant nomination (magistrature), sur proposition du Conseil supérieur de la magistrature, JORF n° 0197 du 12 août 2020, Texte n° 64 (NOR JUSB2016439D)
  7. Cour d'appel d'Angers, Le tribunal judiciaire d'Angers, 2018-2020
  8. Le Courrier de l'Ouest (Jean-Yves Lignel), Angers. Rentrée du tribunal judiciaire : « On a fait face », 20 janvier 2021
  9. Ouest-France (Josué Jean-Bart), Angers. Pour ses États généraux, la justice prête à échanger avec 30 habitants du Maine-et-Loire, 19 novembre 2021
  10. Le Courrier de l'Ouest (Cyprien Mercier), Le tribunal judiciaire d'Angers fait sa rentrée : cinq nouveaux magistrats, « c'est déjà ça », 2 septembre 2022
  11. Ouest-France (Maël Fabre), « Nous ne sommes pas assez » : le président du tribunal d'Angers pointe le manque de moyens, 1 février 2023
  12. Décret du Président de la République du 19 juillet 2023 portant nomination (magistrature), sur proposition du Conseil supérieur de la magistrature, JORF n° 0167 du 21 juillet 2023, Texte n° 82 (NOR JUSB2317397D)
  13. Le Courrier de l'Ouest (Cyprien Mercier), Un nouveau président au tribunal judiciaire d'Angers, 8 septembre 2023