« Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Pouancé » : différence entre les versions

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Le '''syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Pouancé''' ({{sivom}}) est une [[Anciennes administrations et intercommunalités de Maine-et-Loire|ancienne intercommunalité]] de l'Ouest de la France, située dans la partie nord-ouest du département de [[Maine-et-Loire]] (49), à proximité du département voisin de Loire-Atlantique.
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Sources, dont
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*  Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral D3-94 no 941, du 26 décembre 1994
*  Préfecture de Maine-et-Loire, ''Arrêté préfectoral D3-94 no 941'', du 26 décembre 1994




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Version du 8 avril 2017 à 07:34

Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Pouancé
(ancienne intercommunalité)
Département Maine-et-Loire
Territoire Segréen
Siège Pouancé
Note(s) SIVOM créé en 1966, transformé en 1995.
Aide à la rédaction.
Anciennes administrations

Le syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Pouancé (SIVOM) est une ancienne intercommunalité de l'Ouest de la France située dans la partie nord-ouest du département de Maine-et-Loire (49), à proximité du département voisin de Loire-Atlantique.

Il a disparu en 1995 au profit de la communauté de communes de la région de Pouancé-Combrée (EPCI).

Établissement public de coopération intercommunale, il comprenait les communes d'd'Armaillé, Bouillé-Ménard, Bourg-l'Évêque, Carbay, La Chapelle-Hullin, Chazé-Henry, Combrée, Grugé-l'Hôpital, Noëllet, Pouancé, La Prévière, Saint-Michel-et-Chanveaux, Le Tremblay et Vergonnes.


Sur le même sujet

Sources, dont

  • Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral D3-94 no 941, du 26 décembre 1994