« Chemillé-Melay » : différence entre les versions

Version du 9 janvier 2016 à 18:33

Chemillé-Melay (commune éphémère)
Département	Maine-et-Loire
Territoire	Mauges
Commune	Chemillé-en-Anjou
Note(s)	Du 1^er janvier 2013 au 14 décembre 2015
Situation dans le département Situer sur OpenStreetmap
Anciennes communes

Chemillé-Melay est une ancienne commune de l'Ouest de la France, située dans le département de Maine-et-Loire (49), à l'est de La Chapelle-Rousselin et au nord-est de Cholet.

La commune a été créée le 1^er janvier 2013, issue du regroupement des anciennes communes de Chemillé et de Melay^[1]. Chemillé en devient une commune déléguée^[2].

Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la création de la commune nouvelle de Chemillé-en-Anjou^[3].

Elle est bureau centralisateur du canton de Chemillé-Melay, et siège de la communauté de communes de la région de Chemillé.

Son code commune (Insee) est 49092, et son code postal est 49120.

Notes

Sur le même sujet

• Baugé-en-Anjou (I)

• Clefs-Val d'Anjou

Sources et annotations

↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral 2012317-0003, du 12 novembre 2012.
↑ Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie (article L2113-11 du Code général des collectivités territoriales).
↑ Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015).

Autres données

• Liste des communes en 2015

• Anciennes communes 2015

• Populations 2012, en vigueur au 1^er janvier 2015

• Altitudes en 2014

• Superficies en 2014

• Divisions administratives et électorales en 2014

Communes — Quartiers — Territoire — Culture — Patrimoine — Services publics

[1] Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral 2012317-0003, du 12 novembre 2012.

[2] Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie (article L2113-11 du Code général des collectivités territoriales).

[3] Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015).

[1]

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-La commune a été créée le 1{{er}} janvier 2013, issue du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)|Arrêté préfectoral 2012317-0003]], du 12 novembre 2012.</ref>.
+La commune a été créée le 1{{er}} janvier 2013, issue du regroupement des anciennes communes de [[Chemillé]] et de [[Melay]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-Melay (2013)|Arrêté préfectoral 2012317-0003]], du 12 novembre 2012.</ref>. Chemillé en devient une commune déléguée<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>.
+Elle disparait le 15 décembre 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>.
 Elle est bureau centralisateur du [[canton de Chemillé-Melay]], et siège de la [[communauté de communes de la région de Chemillé]].
 Son code commune (Insee) est 49092, et son code postal est 49120.
-Un nouveau regroupement intervient à la fin de 2015 avec la [[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|création de la commune nouvelle]] de [[Chemillé-en-Anjou]]<ref>Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté préfectoral DRCL-BCL-2015-58, du 24 septembre 2015 - voir [[création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)]].</ref>, du nom de la commune la plus importante ({{citation|Chemillé}}) associé à celui d'{{citation|Anjou}}. Chemillé en est une commune déléguée<ref>Si elle en reçoit le statut, chaque commune déléguée dispose d'un maire délégué et d'une annexe de la mairie ([[Création de la nouvelle commune de Chemillé-en-Anjou (2015)|article L2113-11]] du Code général des collectivités territoriales).</ref>. La commune de Chemillé-Melay disparait alors.